dB (A) supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe

—

A) 4 dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe I

—

De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne doit pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit, sauf si le bruit résiduel pour la période considérée

LEGIARTI000051793652

—

définies dans le tableau suivant : De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article ANNEXE 1

—

Remboursement des taxis et nuitées des personnels (A) et (B) sont à renseigner et (B) Remboursement des transport extra-régionaux de retour (C) et (D) sont à renseigner et (D) < ou = (C) Région N° caisse relai N° caisse pivot finess géographique établissement

Article Annexe I

—

(tableau non reproduit voir BOMETT du 25 août 1997 p. 14) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe I

—

Tableau non reproduit voir BOMELTT du 25 août 1997 p. 65) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe I

—

Tableau non reproduit voir BOMELTT du 25 août 1997 p. 23) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe I (suite)

—

Les contraintes liées : - au travail de nuit, aux horaires irréguliers, à l'amplitude des horaires - à la prise irrégulière des repas Les préconisations d'hygiène de vie indispensables pour garantir la santé du conducteur routier S4.3.5 - Sauvetage

Article Annexe I (suite)

—

X L'alcool, drogue et médicament Les effets et les risques de l'alcool, des drogues et des médicaments sur la conduite X La conduite en condition difficile Les risques et les attitudes à adopter lors d'une conduite de nuit

Article Annexe I

—

45 dB (A)6 dB (A)4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A)5 dB (A)3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe II

—

Ebaty, Fauverney, Fontaine-lès-Dijon, Frolois, Gerland, Labergement-Foigney, Laignes, Longecourt-en-Plaine, Magny-lès-Villers, Marcilly-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Merceuil, Montagny-lès-Beaune, Motte-Ternant (La), Neuilly-lès-Dijon, Noiron-sur-Bèze, Nuits-Saint-Georges

Article Annexe

—

Nuits-Saint-Georges R.D.8. . DISPOSITIFS D'ECHANGE VOIES RACCORDEES AUTOROUTE A 36 Seurre. R.D.976. (ex-R.N.476). Dole. R.D.475n (ex-R.N.475). Gendrey-Dampierre. R.D.36. Besançon-Ouest. R.D. 1 1.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

fonctionnement des vacations et les modalités de décompte des heures complémentaires ; -connaître les règles de calcul de l'amplitude et d'indemnisation du dépassement d'amplitude en transport non urbain ; -connaître les règles s'appliquant au travail de nuit

Article Annexe I

—

suivant : Niveau de bruit ambiant Emergence admissible pour Emergence admissible pour Sup à 35 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) En outre, le niveau de bruit maximal est fixé à 70dB (A) pour la période jour et de 60 dB (A) pour la période nuit

Article Annexe II

—

embranchement particulier doivent être livrés de jour à la première desserte qui suit l'arrivée des wagons ou par desserte spéciale à une heure convenue avec le destinataire, si cette desserte permet d'éviter le stationnement des wagons en gare pendant la nuit

Article Annexe I

—

précisées dans le tableau suivant : De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

LEGIARTI000034846415

—

Caractéristiques des essais sur site protégé Le principe des essais sur site protégé consiste à réaliser un nombre déterminé de franchissements du signal lumineux par différents types de véhicules pendant les différents états de signal, de jour et de nuit

Article ANNEXE

—

Le concessionnaire est tenu de baliser de jour et de nuit les ouvrages, installations et matériels concédés ou mis à la disposition de la concession, pour satisfaire aux conditions réglementaires de sécurité de la navigation aérienne et de l'exploitation

Article Annexe I

—

non reproduit voir BOMELTT du 25 juin 1997 p. 34) suivant : De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

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