CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 240 résultats pour « Bagni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317378_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

B A, représenté par Me Barnier et Me Arroudj, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62736aa5a58162057dac6788

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Agence 923 Banque de France, BP 50075 - 77213 AVON CEDEX non comparante et ni représentée SA BIMBENET 96 rue Bannier, BP 2153 - 45011 ORLEANS CEDEX 1 non comparante et ni représentée CAISSE

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2532781_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

A..., qui soutient être atteint du VIH, fait valoir être entré en France le 24 mars 2025, après que son homosexualité ait été découverte dans son pays d’origine et provoqué son bannissement de sa famille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbe3

Appel

8 février 2008

8 février 2008

ORLEANS Cité Administrative Coligny 131, Faubourg Bannier 45042 ORLEANS CEDEX 1 Non représenté 8 février 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b413

Appel

8 février 2008

8 février 2008

ORLEANS Cité Administrative Coligny 131, Faubourg Bannier 45042 ORLEANS CEDEX 1 Non représenté 8 février 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : M.

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7205b201587f74be0376

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

CNP ASSURANCES Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Romain LEONARD à Me Christine TOURNIER BARNIER à Me Pascale COMTE à Me Laure REINHARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ed0ea89248182a8155

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

la SELARL LESTER GAMEIRO NENEZ TIANO AVOCATS ASSOCIES, demeurant 3 Rue au Lin - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 30, postulant de la SELARL DEREC, demeurant 46-48, rue Bannier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a7

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES SA GENERALI IARD 7, boulevard Haussmann 75009 PARIS Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Représenté par Me Véronique BARNIER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de MENDE INTIMÉE : Madame Marie-Antoinette X... née le 20 Janvier 1954 à RECOULES D AUBRAC (48260) ... ...

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69deb487cdc6046d473f9739

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

OPH [Localité 2] ALSACE AGGLOMERATION HABITAT, prise en la personne de son représentant légale au siège sis [Adresse 4] représentée par Maître Sophie PUJOL-BAINIER de la SCP BSP² AVOCATS ASSOCIES, avocats

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-371

transparence vie publique

25 novembre 2025

25 novembre 2025

cadre de sa nouvelle activité professionnelle, de réaliser toute démarche, y compris de représentation d’intérêts, auprès : - de Madame Elisabeth Borne, de Messieurs Gabriel Attal, Michel Barnier

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0521REP002746295

Admin. suprême

21 mai 1996

21 mai 1996

         Requête N° 27462/95                       Aurelio Bagli

Source officielle
CA

Chambre 20

64cb43ac4c996ad969dc85c9

Appel

2 août 2023

2 août 2023

[J] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat à la cour plaidant : Me Sophie PUJOL-BAINIER, avocat au barreau de Mulhouse - partie défenderesse au

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

661430373bbdffcd91717bf8

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Par acte du 6 avril 2023, l'association BUZZ LABB a assigné en référé la société BAGNO-LET 232 devant le président de ce tribunal afin qu'il la condamne à : effectuer dans le local les réparations suivantes

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67882ea4c21c0e53e790eb75

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

OPH [Localité 7] ALSACE AGGLOMERATION HABITAT prise en la peronne de son rperésentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sophie PUJOL-BAINIER de la SCP BSP² AVOCATS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503037_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Barnier La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503041_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Barnier La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503043_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Barnier La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303997_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 novembre 2023 et le 6 décembre 2023, le centre hospitalier universitaire de Nîmes, représenté par Me Barnier de la SCP CGCB et Associés, conclut : 1) à

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303000_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

BARNIER La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle

Page 35 sur 62

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.