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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE00907_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Baron soient accueillies.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502376_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société le Maître Barbier.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0601JUD002366805
1 juin 2023
1 juin 2023
FOR THESE REASONS, THE COURT, UNANIMOUSLY, Declares that Mr Ignazio Barone, Mr Giovanni Barone, Mr Mario Barone, Ms Rosalia Barone and Ms Rita Barone have standing to continue the present proceedings in
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02974_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Baron à l’encontre de ce jugement. Par une décision n° 377264, le Conseil d’État, statuant sur le pourvoir de M. Baron, a annulé l’arrêt du 6 février 2014 et renvoyé l’affaire devant la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d3f
12 janvier 2016
12 janvier 2016
L'EARL de La Baronnerie a conclu avec M.
Source officielleTPTG
6a0f4d57cdc6046d477b52bf
3 avril 2026
3 avril 2026
LOGIS METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour conseil Me Anna BAROIS, avocat au barreau de LILLE à : Mme [Y] [O], demeurant [Adresse 2] non comparante M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50645
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La société La Triade, dont le siège est [Adresse 1], 55310 Tronville-en-Barrois, a formé un pourvoi le 29 janvier 2024 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2023 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02972_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Baron au soutien de son moyen tiré de l’absence de prix de cession, ont suffisamment répondu à ce moyen.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302360_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
D... et Mme Baron et non compris dans les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b097
24 janvier 2008
24 janvier 2008
CHARCUTERIE ET DES CONSERVES DE VIANDE (CTI CTS CCV) 4, Le Parvis de Saint Maur 94106 SAINT MAUR DES FOSSES CEDEX représenté par Me Jean PRINGAULT, avocat au barreau de PARIS, R.222 Me Gilles BARONNIE
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2304254_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Baron le 30 septembre 2024, qui n'a pas été communiqué.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200801_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 5 avril 2022 et 15 septembre 2023, l'EPLEFPA La Barotte Haute Côte-d'Or fait valoir que M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00105_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
demandé au tribunal administratif de Nîmes l’annulation de l’arrêté du 19 mars 2021 par lequel le maire de Tresques (Gard) a interdit la circulation des poids lourds de plus de 12 tonnes dans la rue Baron
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c6
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_1914111_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
A B, représenté par Me Barrois, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 octobre 2019 par laquelle le département de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande indemnitaire ; 2°) de condamner
Source officielleRéférés
69debaf1cdc6046d474027e2
10 avril 2026
10 avril 2026
de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500358_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B..., représentée par Me Semeriva, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 novembre 2024 par laquelle le chef d’établissement du collège Henri Barnier a décidé de mettre un terme à son
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501732_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Baron, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2206543_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Mme C, adjointe administrative territoriale exerce depuis 2012 des fonctions d'agent d'accueil et d'état civil dans la commune de Saint-Quentin-de-Baron.
Source officielle1ère Chambre
6690c76a0d808eb34e455776
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ordonnance N° RG N° : N° RG 24/01280 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBSH Affaire : Société ALBERT DE [Localité 1] HK LIMITED Représentant : Me Florent BACLE de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocat
Source officiellePage 35 sur 605