Bernard X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Bernard Y...

B A, représenté par Me Bernard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 10 OCTOBRE 2022 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD

au barreau de MONTPELLIER substitué par Me LLORCA INTIME : Monsieur [V] [S], [Adresse 2] [Localité 5] ordonnance d'irrecevabilité des conclusions en date du 20/09/23 Représenté par Me Bernard

B A, représenté par Me Canu-Bernard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Bernard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 octobre 1995, où étaient

. / Ses déplacements sont accompagnés par le personnel pénitentiaire. / Elle prend ses repas seule en cellule. / II.- Des aménagements, qui tiennent compte de la personnalité, de la santé et de la dangerosité

[Adresse 4], sis [Adresse 2] et [Adresse 1] c/ [L] [Z] Grosse délivrée à Me Alexia PICCERELLE Expédition délivrée à Maître Etienne BERARD le l’an deux mil vingt cinq et le sept

C/ Bernard Y...

MINUTE : 26/00003 Notification le Le tribunal judiciaire de Foix, composé conformément à l’article L218-1 du code de l’organisation judiciaire, lors des débats, de : Monsieur Bernard

Z... ayant précisé qu'il s'était déplacé en marche arrière le long d'une première allée, puis a fait demi-tour pour continuer, ayant ainsi poursuivi son déplacement en avant sur 24 mètres avant de heurter

Frémont, rapporteur public, - et les conclusions de Me Danzé pour la société Safipar, de Me Landemaine pour la SNC Lidl, et de Me Bernard-Chatelot pour la commune de Coignières.

pas constitué avocat, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 octobre 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 14/01033 APPELANT Monsieur [C] [U] né le [Date naissance 1] 1966 à PORTUGAL [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Audrey BERNARD

Bernard I..., géomètre-expert, suivant le plan de bornage qu'il avait dressé le 28 juin 1988 en vue du partage de la propriété Y... dont est issue la parcelle [...], aujourd'hui propriété de M. Y....

Bernard de La Gatinais, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,14 août 2014),que M.

. / Ses déplacements sont accompagnés par le personnel pénitentiaire. / Elle prend ses repas seule en cellule. / II.- Des aménagements, qui tiennent compte de la personnalité, de la santé et de la dangerosité

avocat de la société Alten, après débats en l'audience publique du 23 novembre 2022 où étaient présents M.Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ott, conseiller rapporteur, Mme Bérard

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, M. Jean de ROMANS, conseiller.