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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137219ecd580146773f5491
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chabrand, Michaud, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
61372639cd58014677423e74
26 mai 2004
26 mai 2004
qu'il a indiqué que manifestement, ces personnes se cachaient et dissimulaient des objets repérés comme étant des gourdins, des battes de base-ball, des morceaux de tissus ressemblant à des cagoules ou bonnets
Source officiellecr
613725f8cd58014677421f2a
26 juillet 2000
26 juillet 2000
propriétaire par le fait personnel de l'auteur de l'appréhension ou du déplacement ; qu'en statuant par les motifs ci-dessus énoncés, tout en constatant que l'un des auteurs de l'infraction portait un bonnet
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2101463_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Elle soutient que : - l'activité exercée sur les sites d'Andoins, Bonut et Came ne peut être qualifiée d'industrielle et ne peut donc se voir appliquer la méthode d'évaluation prévue à l'article 1499
Source officielle2ème chambre
DTA_2000393_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Le SIVOS Bonnet Lafond comprend quatre communes pour lesquelles il gérait le regroupement pédagogique intercommunal.
Source officielle17e Chambre
6033ae3c1737c6622a6ca3fa
27 avril 2017
27 avril 2017
, - condamné solidairement la société VENDÔME LUXURY BOATS Ltd et la société GDP VENDÔME à payer à M.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca69c3ba90f51dc1a48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOAT PARK C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603276e4d596adab0a69f6c1
29 janvier 2018
29 janvier 2018
La sa imprimerie des Deux-Ponts a donné assignation le 3 avril 2006 à la sa Bonte France, avec mise en cause du crédit bailleur, pour obtenir la désignation d'un expert.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2102773_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
A B par l'ordonnance n° 2102773 du 21 décembre 2021 à la société Bonna Sabla et de réserver les frais et dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0a
16 mai 2011
16 mai 2011
.-87270 BONNAC LA COTE représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58ddc
15 mai 1985
15 mai 1985
DALLA BONA CHEZ QUI DOMICILE AVAIT ETE ELU, DANS L'ACTE DE VENTE DU FONDS DE COMMERCE, POUR LES INSCRIPTIONS A PRENDRE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE AINSI QUE POUR LES OPPOSITIONS ET LA CORRESPONDANCE
Source officielle13e chambre
63d0d65481a7b805de12b84a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50f0b
22 juillet 1986
22 juillet 1986
X... par la société Devise et Gay, dont l'activité principale est la confection et la vente de bonnets de ski en laine, l'arrêt attaqué a fait application de la convention collective nationale de la mode
Source officielleciv2
61372154cd580146773f2df0
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, conseiller, M.
Source officielleCH5 - JCP
681e77d3887d03aa69fd371f
10 avril 2025
10 avril 2025
24/00696 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IK55 MINUTE N° DECISION SUR DESISTEMENT DU DEMANDEUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Avril 2025 Sous la présidence de Madame Emilie BONNOT
Source officielleciv1
607940db9ba5988459c3f66b
22 mai 1970
22 mai 1970
VALABLE QUE POUR LES VEHICULES DE CERTAINES CATEGORIES CONDUITS PAR DES INFIRMES ET " SPECIALEMENT AMENAGES POUR TENIR COMPTE DE LEUR INFIRMITE "; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGE DU FOND, BONNET
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6c3
16 mars 1989
16 mars 1989
rendu le 14 février 1989 par le tribunal d'instance de Gap, en matière électorale, les concernant ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet
Source officielleciv2
613721c9cd580146773f7537
7 décembre 1992
7 décembre 1992
jugement rendu le 3 juin 1992 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, le concernant, LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet
Source officielleciv2
61372691cd580146774269b9
29 mai 1997
29 mai 1997
Bonnet, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613722eccd580146774033e4
29 mai 1997
29 mai 1997
Bonnet, conseiller référendaire, les conclusions de M.
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