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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942ef
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Les animaux de ferme possédés par les époux Y... sont des vaches, chèvres, pigeons, brebis, outre une petite basse-cour.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00345_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La rapporteure, Valérie Réaut Le président, Laurent Pouget La greffière Caroline Brunier La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00677_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le rapporteur, Vincent Bureau Le président, Laurent Pouget La greffière, Caroline Brunier La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:446136.20230217
17 février 2023
17 février 2023
B A, comptable en fonctions, débiteur, au titre de l'exercice 2016, envers l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Le Clos du Parc " à Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire
Source officielleChambre civile Section 2
63d229c29b3c8605deec1db0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[P] [AW] un troupeau de 184 têtes de brebis. Le 1er avril 2013, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403677_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
En l'espèce, le projet prévoit sur le terrain d'assiette du projet une activité de pâturage de 80 brebis et deux béliers.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-118825
22 juin 2010
22 juin 2010
Azami, a lawyer practising at the Brent Community Law Centre in London. A.
Source officielle1ère Chambre
628490a3498a54057d102fc2
17 mai 2022
17 mai 2022
DE BAYONNE RG numéro : 16/02232 EXPOSE DU LITIGE La société BASKARDI, grossiste en aliments pour le bétail, a été en relation commerciale avec 1'exp1oitation d'élevage de brebis
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4153e3bdd077851d60
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74D Minute n° 24/ N° RG 23/02539 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQJR 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à la SELARL URBANLAW AVOCATS la SELARL WATERLOT-BRUNIER
Source officielleCour d'Appel
SA H.L.M. FRANCE HABITATIONc/SA ARCHITECTEURS ASSISTANCE S
6253c869bd3db21cbdd8539c
29 mars 2001
29 mars 2001
représentant légal domicilié en cette qualité audit si ge social 42 avenue de la Grande Armée, 75000 PARIS, représentée par la S.C.P RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean-François BREGI
Source officielle2ème chambre
DTA_2201431_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Brener, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfaa
22 mars 2011
22 mars 2011
Madame Dominique X... est héritière de son père, monsieur Jacques X..., décédé le 24 juillet 2006 à Saint Michel en Brenne.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005446_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Elbreil, conseillère, - les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique, - et les observations de Me Sanzari
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906101_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1904263_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Elbreil, conseillère, - et les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1904775_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Elbreil, conseillère, - et les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1904791_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1908178_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Heintz, premier conseiller, - les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 19 décembre 2018, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00529_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A, représenté par Me Brener, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 février 2021 du préfet de l'Aube ; 3°
Source officielle7ème Chambre
DTA_2000933_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Heintz, premier conseiller, - les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 35 sur 74