Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Eloignement urgent
DTA_2601171_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
En outre, s’il a été fait état, au cours de l’audience publique, d’une tumeur au cerveau affectant Mme D... et nécessitant une surveillance médicale accrue, aucune pièce justificative n’est produite en
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601508_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
services pédiatriques de l’hôpital de Hautepierre à Strasbourg, bénéficie de soins continus, étant placé sous assistance artificielle par une dérivation ventriculo-péritonéale en raison d’une affection au cerveau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601509_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
services pédiatriques de l’hôpital de Hautepierre à Strasbourg, bénéficie de soins continus, étant placé sous assistance artificielle par une dérivation ventriculo-péritonéale en raison d’une affection au cerveau
Source officielleMagistrat Crandal
DTA_2310356_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Elle soutient que son enfant, C, âgée de trois ans est atteinte d'hémiplégie à droite, qu'elle est très hypotonique et peu interactive à la suite de l'ablation d'un hémisphère du cerveau, qu'elle ne marche
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2214528_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
toutefois des pièces produites par le requérant, notamment de deux certificats du 27 juin 2019 et du 15 juin 2022, établis par un praticien hospitalier du centre de référence des maladies vasculaires du cerveau
Source officielle4ème Chambre
DTA_2505285_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
A... a été opéré d’une tumeur au cerveau le 18 novembre 2024.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210600
14 septembre 2017
14 septembre 2017
voire même d'un anévrisme ; qu'il n'y avait pas d'angiome détectable sur ce bilan ; qu'au terme des différents examens, l'existence d'un cavernome, à savoir une malformation des vaisseaux sanguins du cerveau
Source officielle2ème chambre
DTA_2101297_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
A B, représenté par Me Cerveaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 août 2021 par laquelle le président de la régie communautaire d'eau et d'assainissement " La Créole " l'a suspendu
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103899_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 24 août 2021 et le 17 décembre 2022, Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Cerveau-Colliard, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à un
Source officielleJuge unique (5)
DTA_2308945_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
E C, frère du requérant, qui présentait une tumeur au cerveau, a fait l'objet en 2023 d'une intervention chirurgicale, associée à une chimiothérapie, à la suite de laquelle il demeure atteint de séquelles
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:466556.20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Les examens réalisés peu après la naissance ont révélé que l'enfant était atteint de graves lésions au cerveau. Mme A et son conjoint, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100838
2 juillet 2014
2 juillet 2014
au titre de la valeur estimée des vergers repose sur des estimations effectuées à partir de transactions effectuées par les notaires pour la première donnée et de la durée de vie des serres et des cerisiers
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2501921_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
une interdiction de retour sur le territoire français d'une durée de douze mois ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 mai 2025 par lequel le préfet de l'Yonne l'a assigné à résidence dans la commune de Cerisiers
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2600541_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 janvier 2026 à 14 heures : - le rapport de Mme de Bouttemont, juge des référés ; - les observations de Me Cerisier, représentant M.
Source officielle3ème chambre A
6a1fbbfdcdc6046d47e975c0
2 juin 2026
2 juin 2026
inscrite au RCS de [Localité 5] sous le numéro 527 601 132, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège Sis [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0429JUD005039099
29 avril 2003
29 avril 2003
La nuit du 23 décembre 1998, elle ouvrit les yeux et réagit à la lumière, bien que le scanner du cerveau ne révélât aucune activité. 28.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00774
9 avril 2014
9 avril 2014
.) : apoplexie du cerveau, paralysie des membres ») ; que ces insultes ont été répétées deux heures plus tard en réunion devant une dizaine de personnes ; que Monsieur D... savait que de tels propos l'affecteraient
Source officielle2ème chambre
DTA_2108433_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le projet prévoit de préserver cet espace en conservant le cerisier et le poirier existants.
Source officielle1re chambre civile
626247bdb1a50c277d4c5a9d
19 avril 2022
19 avril 2022
[E], qu'une haie vive composée d'arbres fruitiers (cerisier, cognassier et noisetier) et autres arbustes (lilas, aubépine, tamaris) était effectivement plantée sur la propriété des défendeurs ; qu'à l'exception
Source officielleSociale A salle 3
5fdcbe131bb25529c5142ef8
26 octobre 2018
26 octobre 2018
le 26 Octobre 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Sabine B..., Président et par Audrey CERISIER
Source officiellePage 35 sur 89