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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
69708297cdc6046d4713e2a7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- améliorer l'aspiration de la hotte pour ne plus avoir de nuisance olfactive et de graisse à couler sur la crédence de la cuisine - atténuer si nécessaire, la nuisance sonore rencontrée lors d'un
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e1ffde28ee42071101f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,
Source officielle1ère Chambre civile
66ff858ca4ff9ec259c094db
3 octobre 2024
3 octobre 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Mathilde CRESSENT, greffière. Sur le rapport de M.
Source officielle1ère Chambre civile
66ff858da4ff9ec259c094e5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Mathilde CRESSENT, greffière. Sur le rapport de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bcd
2 avril 2024
2 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf0410b6b43000800d76c
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf0520b6b43000800d774
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielleChambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ecb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[G] n'a réalisé que le carrelage de la salle de bain, la crédence de la cuisine, et le placoplâtre. Enfin, s'agissant des biens dont M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300888_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
de la nature dans le sud-ouest, section Pyrénées-Atlantiques, l'association Salmo tierra-salva tierra, l'association Les Pyrénées rebelles et l'association Sea shepherd France, représentées par Me Crecent
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300926_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
de la nature dans le sud-ouest, section Pyrénées-Atlantiques, l'association Salmo tierra-salva tierra, l'association Les Pyrénées rebelles et l'association Sea shepherd France, représentées par Me Crecent
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93ca6
30 juin 2017
30 juin 2017
L'homme de l'art a indiqué que, lors de la vente, "les panneaux de cuisine en crédence étaient directement visibles et, bien que peints, assez caractéristiques pour être suspectés de contenir de l'amiante
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00556_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
et des mémoires, enregistrés les 18 février 2022, 26 mai 2023 et 30 octobre 2023, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, l'association de défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-212309
13 septembre 2021
13 septembre 2021
H. 2002 soudanaise M es Lorenzo TRUCCO, Giulia CRESCINI et Antonella MASCIA 3. 20561/19 M.S. et J.M. c. Italie 13/03/2019 M. S. 2000 guinéenne J. M. 1999 sénégalaise M e Lucia GENNARI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0122DEC002985596
22 janvier 2002
22 janvier 2002
de torture en la traînant dans les escaliers, qu’elle était assise nue sur du béton mouillé pour recevoir des jets d’eau sur tout le corps, le visage, la poitrine et le ventre, la pression allant crescendo
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0722JUD000427903
22 juillet 2008
22 juillet 2008
Crescenzo et Giuseppe Sanzari et M me Letizia Salvatore (« les requérants »), ont saisi la Cour le 23 décembre 1998 en vertu de l'article 34 de la Convention de sauvegarde des droits
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de85676b73dd81b97402
4 juillet 2024
4 juillet 2024
nombreux indices qui auraient dû vous interpeller tout au long des dix jours de ce processus de fraude : - Le montant énorme du premier virement puis des virements suivants, dont le montant évolue crescendo
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1117DEC003108408
17 novembre 2016
17 novembre 2016
xa0; 19945/09 03/03/2009 Anna Maria CEPOLLARO 22/01/1954 Ercolano 19959/09 03/03/2009 Crescenzo
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b717
9 avril 2025
9 avril 2025
Un certificat médical de rechute établi le 30 novembre 2016 fait état d'une 'gonalgie G invalidante sur glissade, douleurs crescendo dans la journée, douleur interligne articulaire interne + insertion
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd9dcb792bdc71a96574e7f
13 novembre 2019
13 novembre 2019
Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES RG n° f1500514 APPELANT Monsieur [K] [W] [Adresse 3] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 4] (99) représenté par Me Claire DI CRESCENZO
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61628cc8293034a8c342f6b3
25 juin 2013
25 juin 2013
pas remédié aux graves dysfonctionnements de votre service ni veillé au respect des conditions d'accueil du client, de sort que l'insatisfaction de la clientèle , bien loin d'être enrayée, est allée crescendo
Source officiellePage 35 sur 53