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1 608 résultats pour « Cuzin-Thourham »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

681061ea623750c90e2d75f6

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 28 Avril 2025, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b29

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Me Laetitia LAGRIFFOUL, avocat au barreau de la MEUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b31

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 15 Avril 2024, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785fdaee1c1941b1ee98143

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, la déclaration d'appel ne lui ayant pas été signifiée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Novembre 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

688d9d4aa7cb93066e4439ce

Appel

1 août 2025

1 août 2025

substitué par Me Valentin CAHN, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Avril 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6811b377893ab038bd466027

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

------------------------------------------------------ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Janvier 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

680875d6dfde5caae99bd124

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Me Marie-Claire DELVAL, avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Décembre 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2607c1ccb0008628d69

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2617c1ccb0008628d71

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

------------------------------------------------------ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c19448a370008a720b0

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

19], par acte en date du 3 mars 2023 (dépôt à étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6537610e974d2583184551ac

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame FOURNIER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd91afd91186cb70ba431f6

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

RG 19/02862 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KCR2 HC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP CLEMENT-CUZIN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd968884ac484543a6ae0c9

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Portalis DBVM-V-B7B-JHAP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SCP CLEMENT-CUZIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2303359_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 27 mars 2023, la commune de Puteaux, représentée par Me Cuzzi, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que les requérants lui versent solidairement une

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2404822_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2024, la région Auvergne-Rhône-Alpes, représentée par Me Cuzzi, conclut : 1°) à ce qu’il n’y ait plus lieu à statuer ; 2°) à ce qu’une somme de 1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408509_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

A, maire de la commune de Thorame-Basse, responsable d'un manquement à ses obligations légales ; 2°) de déclarer illégal son refus d'examiner les questions diverses qu'il souhaitait poser ; 3°) d'ordonner

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201196_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

A B et la SCI Forio, représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la commune de Roquebrune-sur-Argens a donné ordre à la société ENEDIS de procéder à la coupure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf24

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Monsieur Luc X... ... 55000 BAR LE DUC Représenté par Maître LECHAUDEL (Avocat au barreau de BAR LE DUC) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf28

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

siège 26 avenue de Douaumont 55100 VERDUN Représenté par Me Christophe HECHINGER (avocat au barreau de VERDUN) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e44

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

: Madame Claudine A... ... 88120 JULIENRUPT Représentée par Me WATBOT (avocat au barreau D'EPINAL) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

Source officielle

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