CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 437 résultats pour « Dumontet »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372524cd5801467741b49f

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b739

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9b7

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741ba78

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT

Source officielle
CC

cr

61372536cd5801467741be64

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT

Source officielle
CC

cr

613724e1cd58014677419201

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT

Source officielle
CC

cr

613724e1cd58014677419202

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2402809_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Dumont, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968c98bcdc6046d476175be

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

10] du 13/12/2021 RG : F18/00148 ENVOI EN MÉDIATION Copie exécutoire délivrée le : à : - Copie certifiée conforme délivrée le: à : - Me Maurice RAMUZ, - Me Marc DUMONT

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301383_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303346_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302688_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e7f

Appel

28 septembre 2000

28 septembre 2000

avec Mme DUMONT, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f2e

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

GREFFIER : Madame DUMONT ARRET CONTRADICTOIRE , prononcé à l'audience publique du DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE, (après prorogation du prorogation du délibéré du 22 JUIN- 2000, date indiquée à l'issue des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90216

Appel

4 février 2013

4 février 2013

A demande de fixation ou de de la contribution à l'entretien des enfants Grosse délivrée à Me DUMONT et Me MAZURE, avocats Le QUATRE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200820_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101058_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202269_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

6079b0e99ba5988459c50bc4

Cassation

27 février 1986

27 février 1986

le moyen unique : Vu les articles 1134 du Code civil et 5 de l'accord national de mensualisation dans la Métallurgie du 10 juillet 1970 ; Attendu que le jugement attaqué a condamné la société Dumousset

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b76c0d3e3fe99cae1a8

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

La société Etablissements Dumont a été placée en redressement judiciaire le 17 juillet 2023.

Source officielle

Page 35 sur 522

← PrécédentSuivant →