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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
69600fa1cdc6046d47ab752f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU DEPARTEMENT DES [Localité 8] “XL HABITAT” [Adresse 5] [Adresse 6]
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6676a2273490db109122
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DES [Localité 8] OPH 40 [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 1] représentée
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca83f4781dc057dee7b46
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre Mme Florence BUTIN, Conseillère Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère qui
Source officielleJCP CIVIL
69ced4b6cdc6046d47e801d7
1 avril 2026
1 avril 2026
[Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Florence DEVOUARD, avocate au barreau de BLOIS DÉFENDEURS : Madame [Q] [U] née [N] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] comparant
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6675a2273490db1090f8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : S.A. H.L.M.
Source officielle16e chambre
65336b85bb40ec8318f31ead
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielle1ère Chambre
686818434965b5d9df313767
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A l'instar de chaque associé, Feue [D] [R] Veuve [Y] était titulaire d'un compte courant d'associé.
Source officielle2ème Chambre civile
696133f0cdc6046d47c3dae7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[M] [L], dans les livres de la Caisse de crédit mutuel de [Localité 9] (le Crédit mutuel), un compte courant Eurocompte Jeune 'Formule Clé' [XXXXXXXXXX01]. Le 9 juillet 2021, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936de
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Nassim GHALIMI de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
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28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleChambre civile 1-7
68e49e75bf7d454f9ee4865d
4 octobre 2025
4 octobre 2025
05932 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOP2 Du 04 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Florence
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c5bddfc18ec235b3b8e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30G Minute n° 24/839 N° RG 24/00598 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y22F 3 copies GROSSE délivrée le 14/10/2024 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SELARL FLORENCE
Source officielleChambre civile 1-7
671740836a24f8a713323d03
19 octobre 2024
19 octobre 2024
- N° Portalis DBV3-V-B7I-WZZ4 Du 19 OCTOBRE 2024 ORDONNANCE LE DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f661c
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6868b37275a2d196dbc1911d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire,
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f44817cdc6046d472eeb37
30 avril 2026
30 avril 2026
[Q] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Céline ANDRE de la SELARL ANGLE D'AVOCAT, avocat au barreau D'AMIENS *** DEBATS : A l'audience publique du 17 Février 2026 devant Mme Florence
Source officielleChambre Sociale
644cb4e256c9f0d0f8b6f0e1
28 avril 2023
28 avril 2023
GIROD MEDIAS représentée par son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège sise [Adresse 2] représentée par Me Florence ROBERT, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02215
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Pourquoi Florence C... s'occupe-t-elle des travaux de décoration dans cet hôtel ? Vous pourriez me demander mon avis, j'ai beaucoup de goût ».
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f33
27 février 2018
27 février 2018
Florent X..., Mme Catherine Y... et la SCP A...-X...-Y...
Source officielle16e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d4e
21 avril 2022
21 avril 2022
civile, Madame Fabienne PAGES, Président a opté pour l'examen de l'affaire sans audience, par la cour, composé de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence
Source officiellePage 35 sur 231