O R D O N N E : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires Avenue Général Leclerc et de Mme A... est rejetée.

n'a pas fait opposition à la déclaration préalable de travaux déposée le 15 novembre 2016 par Mme E B en vue de la réalisation d'un atelier sur une parcelle cadastrée AI 2530, sise 195 rue du Général Leclerc

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.

Cyprien Leclerc Architectes et associés, depuis placée en liquidation judiciaire par un jugement du tribunal de commerce d’Aix-en-Provence (13) du 2 août 2024, suivie d’une clôture pour insuffisance d’

[B] [E] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Karen LECLERC - #K0165 représenté par Me Karen LECLERC - #K0165 DEFENDERESSES S.A.R.L.

LECLERC représentée par M. [L] [V] [T] INTIMEE S.A.S.

Leclerc de 4 355 m2 de surface de vente, un magasin Espace Culturel E.

immobilier composé de deux bâtiments comprenant des logements et des constructions et installations nécessaires aux services publics d’intérêt collectif sur un terrains sis 170 à 176 rue du Maréchal Leclerc

La société FMR Holding détient des filiales qui exploitent des supermarchés sous enseigne Leclerc, en particulier la SAS Chateaugay distribution, exploitant l'hypermarché Leclerc de Domérat et un " Leclerc

XZ..., domicilié à la pharmacie du Square ..., 28°/ de Mme Agnès XA..., demeurant 18, bis avenue du Général Leclerc, 95250 Beauchamp, 29°/ de M.

de Royan (société Sadis), n'était pas diffamatoire ; que les 2 phrases de la réponse de la société Sadis qui n'ont pas été publiées sont les suivantes : "le centre Leclerc oppose un démenti formel aux

article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert avec pour mission de constater l’état de l’immeuble implanté sur la parcelle section KW n° 9, situé 134 boulevard Maréchal Leclerc

article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert avec pour mission de constater l’état de l’immeuble implanté sur la parcelle section KW n° 8, situé 136 boulevard Maréchal Leclerc

référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre aux occupants sans droit ni titre du site dénommé " les Massias " situé impasse du Général Leclerc

D et à Mme A de libérer sans délai le logement qu'ils occupent, situé 154 rue du Maréchal Leclerc à Denain. Sur les frais liés au litige : 9.

Leclerc, a assuré, avec d'autres sociétés membres de l'Association des centres distributeurs E.

répondent à un même besoin et ont un même objectif ; qu'il s'agit en outre de produits de même dénomination ; que les sociétés Leader price ne fournissent aucun procès-verbal dressé dans le centre Leclerc

Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1998), que la société Sodiam exploite, dans la galerie marchande d'un hypermarché à l'enseigne Leclerc