Michel Y..., demeurant Domaine Rapine Saint-Jean-d'Heurs, Lezoux (Puy-de-Dôme), 2°/ Mme yvette Y..., née Beaupigny, demeurant Domaine Rapine Saint-Jean-d'Heurs, Lezoux (Puy-de-Dôme), 3°/ Mlle Marie

[Z] [G] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Mai 2023 devant Madame Catherine LEROI, Conseiller à la cour d'appel déléguée

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/03/2019 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 14 MARS 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX, président de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code,

Par un arrêté du 2 juin 2022, le maire de Saint-Parres-aux-Tertres a refusé d'y faire droit.

B A, à Me Leroux et au préfet de la Seine-Saint-Denis. Délibéré après l'audience du 3 mars 2025, à laquelle siégeaient : M. Ouardes, président, M.

2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX, président de chambre

X... ... 44550 SAINT-MALO DE GUERSAC Me Michel LEDOUX, avocat Monsieur Frédéric X... ... ... 44550 SAINT-MALO DE GUERSAC Me Michel LEDOUX, avocat Monsieur Fabien X... ... 44550

Q] [G] Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/04/2025 à 9H30 : Président : Monsieur Bruno DE MAISTRE Juges : Monsieur Franck LEROUX

ARRET No MS/CB COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU QUATORZE MARS 2006 DEUXIEME CHAMBRE CIVILE contradictoire Audience publique du 07 Février 2006 No de rôle : 02/02309 S/appel d'une

Sandrine Née le 21 mai 1975 à BORDEAUX Fille de X... Alain et de Z...

A l'appui de son recours, il fait valoir: -que le jugement lui a été signifié le 24 février 2020, s'en suivra la période de confinement du 17 mars au 11 mai 2020, -que dès la fin du confinement, il s'est

...-39250 CUVIER représentant sa fille Amandine Y... née le 07 / 10 / 2003, en sa qualité d'unique héritière de Mademoiselle Lydie X..., décédée le 5 novembre 2007, INTIME Ayant la SCP LEROUX pour

Le bailleur a fait délivrer un commandement de payer visant la clause résolutoire, par acte d’huissier de justice en date du 14 mars 2024, à la SARL Bruno Ledoux Holding Media, pour une somme de 13 057,41

Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS Monsieur I... L... né le [...] à ORLEANS (45) (45000) [...] [...]

le 13 mai 2025.

(Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 6 juin 1991 par le tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne, au profit de la société Leroy Merlin, prise en la personne de M.

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 25 mai 2022 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de