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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
63d0d56781a7b805de12b419
24 janvier 2023
24 janvier 2023
joints, - sablage des pierres, - chargement des gravats et mise en décharge, - remplacement et réparation des pierres endommagées, - beurrage des joints au mortier chaux'ciment blanc, tête de moellons
Source officielleChambre Civile
6438f30da942a604f5e9370a
13 avril 2023
13 avril 2023
En périphérie le mur en moellons a été repris'. Ce même huissier a constaté : - côté intérieur, donc chez M. [E], en partie basse du mur Ouest, la présence d'un châssis PVC avec double vitrage.
Source officielleChambre 4-8b
696b6f85cdc6046d47a282fd
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Sachant tomber car c'est mon métier, j'ai présenté les parties moelleuses en premier mais le contrepoids du casque m'a blessée aux cervicales et le guidon a fauché mon doigt (')».
Source officielle1ère Chambre
67061e37fde28ee420711129
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il importe peu que ce mur ne soit pas construit en entier dans les mêmes matériaux, puisqu'il est en partie composé de moellons et en partie de pierres.
Source officielleChambre 1-3
660f94dfa40f8b0008cb7131
4 avril 2024
4 avril 2024
avec un décalage de 10 cm ; l'épaisseur constante de 1 m a été insuffisante selon les règles générales de mise en 'uvre des murs poids ; - le remplissage fait apparaître en périphérie les plus gros moellons
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65af6b9ab6c6260008b5323e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
m'indiquez savoir qu'en « boxe française, on ne porte pas de casques de protection », que dans un souci de protection vous auriez donc choisi des gants de boxe anglaise qui seraient, selon vous plus « moelleux
Source officielle5ème chambre
DTA_2303224_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
auprès des services de la commune de Vernou-sur-Brenne (37210) une déclaration préalable portant sur la construction d’un mur de soutènement de 31,50 mètres de longueur destiné à remplacer un mur en moellons
Source officielle3e chambre
603740860cf4871ef6400633
7 mai 2015
7 mai 2015
et Mme [T] et M. et Mme [C] autorisent en outre la société la Solidarité Ouvrière à habiller l'angle de jonction du mur des deux immeubles donnant sur l'avenue Galliéni, à l'aide d'un parement en moellons
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203792_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
ne vient pas à l'alignement, elle sera implantée avec un retrait d'au moins 5 mètres par rapport à l'emprise des voies ouvertes à la circulation publique, et une clôture minérale de pierres ou de moellons
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902502_20230201
1 février 2023
1 février 2023
En premier lieu, aux termes de l'article NB 11 du plan d'occupation des sols dans sa rédaction applicable au litige : " () / Sont interdits les imitations de matériaux (faux moellons, fausses brisques,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202947_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
des pièces du dossier que le bâtiment sur lequel porte le projet est entièrement constitué de deux maisons d'habitation anciennes, accolées l'une à l'autre, construites en pierres de taille et en moellons
Source officielle1ère chambre
DTA_2000075_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Deuxièmement, il ressort du procès-verbal d'infraction que le mur de clôture situé au sud-est de la parcelle cadastrée section BC n° 313 est en cours de construction ou de reconstruction, deux rangées de moellons
Source officielle2ème chambre
DTA_2102184_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Les moellon (petite pierre de forme plus ou moins finies) sera recouvert d'un enduit d'aspect chaux hydraulique naturelle ".
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6349004c63d497adffda425a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03690_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d'implantation se situe également à environ trois kilomètres de la côte, qui, très découpée et particulièrement préservée, offre de larges vues sur le Parc marin naturel d'Iroise, sur les îles d'Ouessant et de Molène
Source officielle2ème Chambre civile
635b71b2b201587f74be01a1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La SCI PITIMO fait encore grief à la SAS CARREFOUR de ne pas avoir démonté le box boulangerie et d'avoir découpé le doublage sur 1,90 m de haut et sur la moitié du pan est, laissant les moellons apparents
Source officielle1re chambre civile
6451fb2b48616ed0f8cd4f93
2 mai 2023
2 mai 2023
murs (mur en sous sol, mur côté Sud-ouest en maçonnerie d'agglomérés, mur en façade Sud-Est en extrémité côté piscine supportant le balcon), outre le traitement des fissures du mur en maçonnerie de moellons
Source officielle1ère Chambre
63c10573bf9fd47c90a1370e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La pose de l'escalier n'a pas été réalisée comme le préconise le fabricant : pas de béton de support et aucun moellon de renfort.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6438f256a942a604f5e9346f
13 avril 2023
13 avril 2023
], huissier de justice à [Localité 11], le 15 octobre 2013 que 'la propriété se compose d'une ancienne ferme en ruine inhabitable, d'une maison en construction inachevée, d'un bâtiment agricole en moellons
Source officielleChambre des Référés
663924a4d94801f110a59e76
30 avril 2024
30 avril 2024
L'appartement du RDC est construit semble-t-il contre le mur séparatif en moellons de calcaire. Ce mur existant certainement avant la construction du [Adresse 2].
Source officiellePage 35 sur 45