Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 26 / Proxi référé
670eacad1c3411ff34513f72
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SEINE-SAINT-DENIS HABITAT (OPH) [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Nathalie GARLIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS DÉFENDEUR : Madame [X] [U] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 7] (
Source officielleChambre 2-4
6710aa36be64d7e510244e3a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6711fae17603bf88a18849ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Marie Girousse, conseillère
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b60
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielle1ère Chambre
67f60406ebd728244385680e
8 avril 2025
8 avril 2025
06 Janvier 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 février 2025 Date de mise à disposition : 08 avril 2025 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie
Source officielleRétention Administrative
6808778a53f7b81e1a5eb0b1
22 avril 2025
22 avril 2025
MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Avril 2025 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4f4e12c85000874afbd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc80a
31 août 2017
31 août 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10816
12 juillet 2017
12 juillet 2017
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nathalie
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60352475ce2e9a4f8557797d
7 juin 2016
7 juin 2016
Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté et assisté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334, substitué par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d3f
4 avril 2017
4 avril 2017
d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 16 Février 2017, devant Madame Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60225efb9f87e17d9495d251
3 février 2021
3 février 2021
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Natacha LAVILLE, conseiller - Nathalie ROCCI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 03 Février
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fdbcfe5870155aee94864b2
25 janvier 2019
25 janvier 2019
Par jugement du 23 septembre 2015, ce tribunal a ordonné au régime social des indépendants de : -valider 106 points supplémentaires correspondant à la période du 1er janvier au 31 décembre 2000, -valider
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624873b1a50c277d4c5c76
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f96eedb07d0f818625d
2 mai 2023
2 mai 2023
MONSIEUR LE MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE [Adresse 1] [Localité 5] Non comparant, ni représenté D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Nathalie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64fab9530f624005e653f257
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Portalis DBVO-V-B7G -DALY --------------------- [Y] [M] C/ [R] [X] SARL PRIVILEGE AUTOMOBILES ------------------ GROSSE le à Me VALAY
Source officielle8ème chambre
69ce0306cdc6046d47d2f6fa
1 avril 2026
1 avril 2026
Sociétés de CHALON-SUR-SAONE sous le numéro 953 453 594, ayant son siège social sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège Représentée par Me Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
66ff85c6a4ff9ec259c0981c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- signé par Mme Nathalie Renard, présidente de chambre et par M. Maxime Martinez, greffier, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6a1f268bcdc6046d47ddd70f
21 mai 2026
21 mai 2026
[F] [Y], Mme [I] [Y] (Me AYOUN) DÉBATS : A l'audience Publique du 27 janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente Greffière : Madame Pauline ESPAZE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69fcc267cdc6046d47f137dd
1 avril 2026
1 avril 2026
Il n’est pas non plus exigé que la mise en demeure comporte la ventilation des cotisations selon les risques couverts, la Cour de cassation ayant validé une mise en demeure ne comportant, sur la nature
Source officiellePage 35 sur 172
VALADEAU, Nathalie, GARNIER
18/05/2025
Voir →
Tout est clean à domicile, VALADE, Nathalie, CONNAN
24/02/2023
Voir →
Tout est clean à domicile, VALADE, Nathalie, CONNAN
01/12/2016
Voir →
VALADE, Nathalie, LASSAIGNE
05/02/2012
Voir →
SALON DE NAT'TE, PORTELLEO-GINTRAT, VALADE, Nathalie, Marie Christine
Fonds acquis par achat au prix stipulé de 36000 Euros.
28/05/2008
Voir →