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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2103975_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107746_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106183_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205291_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 1er juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207071_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 28 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007944_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100624_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. D, premiers conseillers.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103011_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M. Doulat, premiers conseillers.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103288_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Triolet, présidente, MM. A et Villard premier conseillers Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, S. A La présidente, A. TRIOLET La greffière, J.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102551_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1807244_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Délibéré après l'audience du 8 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105096_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Délibéré après l'audience du 8 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400345_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu Me Coutaz, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305244_20230812
12 août 2023
12 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions en suspension : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300274_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500098_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Provost substituant Me Vigneron, représentant Mme B.
Source officiellesoc
613723adcd5801467740cd14
3 mai 2001
3 mai 2001
: Sur le pourvoi formé par Mme Christelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5ème chambre sociale), au profit de la société Traulet
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2601791_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
demande au tribunal de condamner l’Etat à lui verser la somme totale de 380 euros en réparation du préjudice que lui auraient causé les services de police en ne traitant pas sa plainte pour un vol de trottinette
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2600289_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Au cours de l’audience publique, Mme Triơlet a lu son rapport en l’absence des parties.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2600203_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
arrêté municipal du 27 août 2025 portant interdiction, du 1er septembre au 31 décembre 2025, dans le cœur historique de Besançon, de la circulation des engins de déplacement personnels motorisés (trottinettes
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