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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
66235ac1aec0e60008fe981d
19 avril 2024
19 avril 2024
Madame Véronique SOULIER, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a48
8 septembre 2014
8 septembre 2014
X... n'a pas comparu, bien que régulièrement avisé de la date d'audience et a donné pouvoir à Mme Véronique Z...pour le représenter.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69cf5547cdc6046d47f2f64d
2 avril 2026
2 avril 2026
Ce dénigrement durant votre temps de travail, et alors que vous intervenez pour le compte de cette dernière, constitue en soit également une faute professionnelle.
Source officielle21e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406b8
20 avril 2023
20 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Mars 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ed623750c90e2d7614
28 avril 2025
28 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleChambre 02
669ff129d9953d09165acd78
23 juillet 2024
23 juillet 2024
DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Société ASTEN, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 20] représentée par Me Stella BEN ZENOU, avocat au barreau de PARIS, Me Julien
Source officielleChambre 02
6708178489f19e8c50f886fd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LALOU LEBEC [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE, Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 3]
Source officielleChambre 1-4
66ff8583a4ff9ec259c0945f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Véronique MÖLLER, Conseillère M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6549e2e3bc1a528318e0966a
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Emmanuel BREARD Greffier : Mme Véronique SAIGE ARRÊT : - par défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
68f7156ca0214f9bf6ab14e6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
en la personne de ses représentant légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Arnaud Ehora, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Véronique
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60346d73ae02ca5bbb6c3c71
12 décembre 2016
12 décembre 2016
ERIC ZAMBETTI ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : 418 629 127 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Véronique
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6034a3b0d163948fe4e55b6c
27 octobre 2016
27 octobre 2016
- signé par Madame Catherine BEZIO, Président et par Madame Véronique BESSERMAN-FRADIN, greffière présente lors du prononcé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60361fe111fa688375873f55
15 décembre 2015
15 décembre 2015
- signé par Madame Martine ROY-ZENATI, président et par Mlle Véronique COUVET, greffier.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61632f5d14ec5f96a7da0a0a
14 juin 2011
14 juin 2011
REGNIER, avoués à la Cour Assistés de Maître ROBERT Anne-Bénédicte substituant Maître Pierre FAUQUEZ, avocat au barreau de BOULOGNE/MER DÉBATS à l'audience publique du 05 Avril 2011 tenue par Véronique
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61635de9683f470e3416dc51
16 mars 2011
16 mars 2011
(BELGIQUE) Représentés par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assistés de Maître Jacques DUTAT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 19 Janvier 2011 tenue par Véronique
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305474_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Eure de réexaminer sa situation dans un délai d'un mois à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir et de lui délivrer durant
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202834_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
compétences qu'elle pu acquérir en matière scientifique dans le cadre des enseignements menant au diplôme de psychomotricienne qu'elle a obtenu en 2015, l'expérience professionnelle accumulée par elle durant
Source officielle6e chambre
5fd9c31eb33cd9ba26fc795d
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Nous venons de découvrir que des faits de harcèlement sexuel avaient été portés à votre connaissance en juillet 2012 et qu'ils devaient faire l'objet d'un rapport.
Source officielleSociale D salle 1
5fd96cbf6845ae58f42e2cbe
31 janvier 2020
31 janvier 2020
Localité 4] Représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Martine RIOU, avocat au barreau de PARIS DÉBATS :à l'audience publique du 14 Novembre 2019 Tenue par Véronique
Source officielleREFERES Président
69d54a79cdc6046d476fada4
7 avril 2026
7 avril 2026
encore en son établissement secondaire la SA NEXITY AIX MIRABEAU ayant son siège socail [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Maître Olivia DUFLOT
Source officiellePage 35 sur 271