le 15 mars 2025 ; ces travaux vont provoquer la destruction définitive de plusieurs dizaines d'hectares d'arbres cinquantenaires, voire centenaires, pour certains d'essences variées, frênes, hêtres, chênes

    On 20 July 2014 D was promoted to the rank of Chief Lieutenant of the police. 13.

-Le protocole d'accord du 23 octobre 2007 entre la Ville d'[Localité 1] et Monsieur [K] dans lequel l'indemnité pour perte de chênes à été estimée à 100 € par arbre.

La convention collective départementale du 7 juin 1990 des entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, pépinières de travaux agricoles et CUMA précise dans son annexe « pépinières viticoles

La convention collective départementale du 7 juin 1990 des entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, pépinières de travaux agricoles et CUMA précise dans son annexe « pépinières viticoles

pendant trois mois, hors période générale de chasse, une période complémentaire de la vénerie sous terre des blaireaux, chasse qui se pratique avec un équipage comprenant une meute d'au moins trois chiens

On the same day the CGP appointed professor Z as Chief. 10 .

au 31 mars 2017 à 66,024 millions d'euros (solde prêteur au pool) ne s'élevait plus qu'à 21,92 millions d'euros (prêteur) au 3l janvier 2019 et la société a même été contrainte d'emprunter pendant 4 mois

Elle ajoute avoir réintégré, au montant total, la somme de 10 800 € TTC prévue par le devis du 9 janvier 2023, car M. et Mme [I] lui ont demandé de reposer les ouvertures de type « chiens assis ».

VERSAILLES - N° du dossier 0019072 ) PLAIDANT par Me Albert LABOUNE (avocat au barreau de PARIS) APPELANT **************** Madame [C] [F] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 11] (CHINE

Sur la demande d'élagage : La cour constate que sur le fond du litige, Mme [Y] ne formule aucun moyen pour contester la condamnation prononcée contre elle de procéder à l'élagage et à l'arrachage des

[B] a réalisé trois chantiers distincts correspondant à trois parties de la toiture du château, celle du bâtiment ouest qui date de 1620 en octobre 2006, le chien assis en façade sud en novembre 2006 et

Elle soutient également que, s’agissant du rejet de la dépense de 552,10 euros exposée en Chine, la décision du 23 juillet 2023 est entachée d’une erreur dans la matérialité des faits.

During the prosecutor’s investigation, police chief K.Ş.S., one of the police officers who had been responsible for the applicants’ ill-treatment, continued to serve as the chief of Beyoğlu police station

La société COFINOGA a fait connaître par courrier du 25 janvier 2014 que sa créance s'élevait à la somme de 2. 783, 26 ¿.

retrait du permis de construire modificatif le place dans une situation financière d'extrême précarité, lui faisant courir le risque de devoir bientôt rembourser les dernières tranches de son prêt s'élevant

qui percevait une pension d'invalidité de 978 euros et une allocation logement de 139 euros et dont les charges mensuelles s'élevaient à 1 480 euros, avait contracté la location d'un logement au loyer élevé

La période [à prendre en considération] à votre égard s’élève à 8 ans, 4 mois et 19   jours. (...)

  The Court recalled that while the attribution of criminal responsibility to a child of eleven years does not in itself give rise to a breach of the Convention, it is essential that the child is

L'assureur Gan a fait une première offre provisionnelle détaillée à Mme [Z], le 15 mars 2022, s'élevant à la somme totale de 2 893,75 euros.