X... produit la copie intégrale d'un acte notarié en langue chinoise sur lequel est apposée une photographie le représentant avec son épouse, la copie intégrale de son acte de naissance, un passeport de

[W] [L] [Y], dont elle est séparée depuis juin 2020, pour menaces de mort réitérées, atteinte à l'intimité de sa vie privée résultant de la prise de clichés photographiques sans son consentement depuis

Y...) et celle de la cellule de couplage (photographie annexe VI dudit rapport) justifiait, à défaut de mettre hors tension la cellule de couplage, de faire en sorte que les volets de celle-ci ne puissent

.) ; que l'album photographique versé au dossier fait apparaître que l'atelier fer et la salle à manger de l'unité de vie où se seraient déroulées les scènes de viols et de violences évoquées sont de grandes

LEURS DEMANDES DIRIGEES CONTRE TROIS ARRETES DU PREFET DE POLICE DES 22 MARS 1968, 12 FEVRIER ET 11 JUILLET 1969 FIXANT LA LISTE DES PLACES ET VOIES PUBLIQUES DE PARIS INTERDITES A L'ACTIVITE DES PHOTOGRAPHES-FILMEURS

cotes D. 11, B. 43, B. 42, B. 45, B. 36, B. 46 et D. 15, B. 25, B. 61, B. 48, B. 58, B. 44, D. 36, D. 46 et B. 30 (procès-verbal des débats, page 6), et qu'il a ensuite fait circuler une planche photographique

n'était pas tarifé dès lors que sa mission consistait à "prendre en charge les véhicules Ferrari, 105 CHJ 77, et Lamborghini 163 ASW 06", procéder à leur examen minutieux et à la "confection de photographies

[T] lui faisait part du caractère anormal de la publication de photographies indécentes sur la page Facebook de l'établissement, « appelé son conjoint à la rescousse pour qu'il vienne l'

les seules pièces produites relatives au préjudice allégué par le beau-père, beaux-frères et belles-soeurs, neveux, sont les fiches d'état-civil démontrant les rapports d'alliance ainsi que des photographies

000 francs à titre de dommages et intérêts à la partie civile et 2 000 francs en application de l'article 475-1er du Code de procédure pénale ; "aux motifs que "les gendarmes constataient (cf photographies

qu'il n'a été établi aucun procès-verbal de déclaration des acquéreurs ou détenteurs selon lesquels les véhicules avaient été porteurs d'équipements militaires lors de leur acquisition ; que les photographies

dense, orties, ronces, noisetiers, ajoncs, bambous, épineux, mais aussi en partie sud de cépées d'aulnes, saules, ou frênes, dont certains sont déracinés et pourrissent dans le marais ; que les photographies

ainsi que le recel d'argent liquide et de travellers-chèques provenant de ce vol ; que l'un des témoins du vol avec arme, Marie-Claire Y..., a indiqué que l'un des auteurs du vol correspondait à la photographie

du principe de l'oralité des débats ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (p. 35) que le président, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, a versé deux lettres et deux clichés photographiques

de l'amende à 50 000 francs ; "... sur la démolition, que si les constructions ont effectivement été détruites, il apparaît au vu d'une part du constat d'huissier du 25 septembre 1998 et des photographies

[Q] fait observer qu'une photographie de l'IGN du 7 septembre 1989 montre que la grange de la propriété [Z] existait encore à cette date ; qu'il s'en déduit nécessairement qu'à

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit l'action bien fondée alors, selon le moyen, 1 ) que la cour d'appel a établi la possession d'état à partir de photographies ou de témoignages relatant des

n'était pas démontré que le gravillonneur acquis par la DDE de Laval le 4 mai 1982 présentait les caractéristiques du brevet n° 82 09 885, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que la comparaison des photographies