[D] a été régulièrement affilié au régime des non-salariés agricoles à compter du 4 janvier 2013 au titre de son activité de gérant de la SARL [4] qui avait pour activité le sciage et le rabotage de bois

La sci Toit Même a proposé par courriers officiels du 21 mai 2019, du 4 juin 2019 et du 24 juin 2019 de faire procéder au rabotage du soubassement de la clôture. 21.

En l’espèce, il a été démontré que l’empiètement litigieux résulte du seul refus des consorts [V] de laisser l’accès à leur propriété pour le rabotage des coulures de bétons en semelle du mur.

Merlin France se borne à produire des photographies de son espace de vente, son local et celui servant de local de comparaison sont deux espaces de vente aménagés de manière similaire par la pose de rayonnages

généralement remettre les lieux dans leur état d'origine, - justifier de l'existence d'un contrat d'assurance sur le local commercial pour l'année en cours et depuis le 1er juin 1994, - justifier du ramonage

Incapacité à effectuer une tâche : votre contrat de travail stipule que vous devez effectuer les tâches suivantes : - enregistrement des achats effectués par les clients à la caisse -rayonnage au fur et

* les immobilisations démontables et mobiles, notamment les cellules de stockage, certains silos, les passerelles, les armoires électriques, les bacs de rétention, les travaux de câblage et les rayonnages

de refuser de s'acquitter du paiement des loyers et ne sont donc pas bien fondés à invoquer l'existence d'un préjudice de jouissance ; Que les époux X... ne justifient pas avoir pris en charge le ramonage

d'extraction d'air était encrassée , ce qui caractérise un manquement du locataire à son obligation de procéder régulièrement au nettoyage des conduits d'aération, si besoin en faisant effectuer un ramonage

[O] [G] n’apporte aucune précision sur les obligations d’entretien et leur respect par Mme [N] [H], notamment la date de dernier nettoyage et ramonage du conduit.

[M] [C], suivant une facture du 24 mai 2024, afin de procéder au ramonage des deux conduits de cheminée de la chaudière mixte bois/fioul, ainsi que de la société Energies Doubs Confort, suivant une facture

cassé, l’existence de rayures (plan de travail de l’ilôt central, table du jardin sous l’escalier ....) de même que de mauvaises performances énergétiques, l’entretien de la pompe à chaleur et le ramonage

médical de rechute du 12 octobre 2018 pour «'lombalgies chroniques'» accompagné d'un certificat médical du docteur [W] du 10 octobre 2018 certifiant d'une aggravation de son état «'tant sur le plan des rachalgies

lesquelles les travaux de "grignotage du mur" pourraient intervenir est sans objet puisque telle n'est pas l'obligation fixée par l'arrêt de la cour d'appel (étant relevé en outre qu'il est évident que le rabotage

Si la société Robert Azur Poele soutient encore que le dégagement de fumée peut avoir d'autres causes, liées à la qualité du bois ou au ramonage, il sera toutefois observé qu'elle ne justifie pas s'être

consistant à l'obliger à échanger ou à céder sa propriété ou en limiter l'usage, la cour constatant en outre, au vu du rapport d'expertise, que l'emprise du passage se trouve bien dans le talus objet du rabotage

stockage extérieur, la réduction du stockage au niveau R+1, le contrôle des installations de traitement d'air extracteur, la réparation du dispositif d'arrêt d'urgence de l'alimentation électrique, le ramonage

consentement ce qu'atteste les multiples poursuites qu'il a engagées ; que par ailleurs, l'article est d'autant plus préjudiciable qu'il fait l'objet d'une large diffusion et qu'une photographie et un titre racoleur