RAYMOND, LE SECOND MOYEN DE Y... ET LE PREMIER MOYEN DE Z... ET A... LE MOYEN ETANT COMMUN A X... ROBERT, X... RAYMOND, Z... ET A... PRIS PAR X... ROBERT, X... RAYMOND, Z...

Bigey, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 septembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt

BLANCHETTE, EPOUSE Z... " ET SI SELON LEDIT PROCES-VERBAL LA DAME Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Aucun des témoins cités n’a confirmé les allégations des requérants.

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience

lui font connaître les témoins qu'elles demandent de faire citer.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingthuit mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant

Sur le second moyen Enoncé du moyen 4.

de première instance devant le tribunal correctionnel et plus aucune d'elles n'ayant, en définitive, été présente à l'audience devant la juridiction du second degré, et en fondant sa décision, nonobstant

[R] [H] a déposé plainte pour harcèlement moral contre [Y] [P] et a cité des témoins.

le 19 juillet 2007 à domicile, -Charles A...a été cité en mairie le 23 juillet 2007 (AR non rentré), -Emmanuelle A...a été citée à parquet général le 10 septembre 2007, -Gabriel A...a été cité à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B D, - et les conclusions de M.

  Tekin et vingt jours à M. Elmas. 9.     Le 28 juillet 1999, le procureur entendit trois témoins cités par les requérants, à savoir Ferik Tekin, Sürmi Demir et Fatma Tekin.

L'arrêt a été prononcé en audience publique, par Monsieur VELLY, Président.

2010, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un panneau de signalisation, l'a condamné à 450 euros d'amende et un mois de suspension du permis de conduire ; La COUR, statuant après débats en l'audience

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt