rôle : 2025 005878 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 15/07/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 17/06/2025 PRESIDENT : Monsieur Philippe POINAS JUGES : Monsieur Patrice AUZET

TOULOUSE 4ème chambre sociale - section 3 *** ARRÊT DU PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [U] [P] 6 PASSAGE DU VERGER 31840 AUSSONNE ayant pour avocat Me Virgile AUGOT

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme B..., 1ère vice-présidente, les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : Par fax

Honoré, HENRY A..., HENRY X..., HENRY E..., SAINT-AURET Ciana, épouse PLACERDA, HENRY F..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 7 août 1990, qui, après

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me Fiat, avocate de M.

Thierry, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Paillet-Augey rapporteure publique ; - et les observations de Me Angot, représentant la SCI le Mas Tissot et M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me le Priol, représentant la société

B A demande au tribunal d'annuler, d'une part, la décision du 17 février 2021 par laquelle le directeur de l'agence Pôle emploi - Rouen Aubette parc Saint-Gilles a rejeté son recours administratif préalable

AUGE : JUGES Maître C.HOUZELOT : GREFFIERE En application des dispositions du livre VI du code de commerce sur les difficultés des entreprises. , [Localité 1] (SAS), [Adresse 1] Ne comparant pas LE

AUGE : JUGES Maître C.HOUZELOT : GREFFIERE En application des dispositions du livre VI du code de commerce sur les difficultés des entreprises.

AUGE Monsieur J. POEY Monsieur J. BAUDIN : JUGES : GREFFIER D'AUDIENCE Jugement prononcé sur le siège le 07/10/2025.

Guillaume Auge

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée L'Homme Debout, dont le siège social est à Saint-Cyr-du-Ronceray, Orbec-en-Auge

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle DPM, société à responsabilité limitée, dont le siège est La Mare Elan, 14160 Periers en Auge

Guillaume Auge

Guillaume Auge

Guillaume Auge

Guillaume Auge

Guillaume Auge

Guillaume Auge