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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
63d37b61d1bc2605de4b4dd9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
suivant dans l'affaire entre : [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R047 substituée par Me Benjamine
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c97943cdc6046d476ef727
15 janvier 2026
15 janvier 2026
CLERMONT-FERRAND, ET : La SAS, [D], [Q], dont le siège social est, [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Benjamin
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7de157826b34459864a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège 1 Parvis Corto Maltese - CS 31271 33076 BORDEAUX CEDEX représentée par Maître Benjamin
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856e56aaacbea0fe6826b1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
GINGELL, de la SELARL ACO AVOCATS, avocats au barreau de LYON DÉFENDEUR : Société [10] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON substitué par Me Benjamin
Source officielle2ème Chambre civile
68658a1e72b7e1b6bf1de075
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[C] [R], prise en la personne de son liquidateur amiable Mme [K] [R] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant
Source officielleChambre des Rétentions
68008c8decbbb650faffb0d1
16 avril 2025
16 avril 2025
d'éléments d'identification, susceptibles de confirmer sa nationalité ; - La présence d'anciens accords consulaires pour la délivrance d'un laissez-passer, ou d'un laissez-passer expiré ; - Les échanges
Source officielleChambre des Rétentions
6799c75fd0369362bfa17a18
28 janvier 2025
28 janvier 2025
d'éléments d'identification, susceptibles de confirmer sa nationalité ; - La présence d'anciens accords consulaires pour la délivrance d'un laissez-passer, ou d'un laissez-passer expiré ; - Les échanges
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fca8c0355000835f875
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COYOTE SYSTEM N° SIRET : 518 905 476 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LOUZIER de la SELARL REDLINK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J044 substitué par Me Diane BUISSON
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab5d7ef77d000880b356
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab717ef77d000880b360
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle social
65c3d5b3c432ce7d11a682cf
22 janvier 2024
22 janvier 2024
avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : URSSAF NORD-PAS-DE-CALAIS [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielle5ème chambre 2ème section
6615879ddb5098996d5ad883
4 avril 2024
4 avril 2024
par Maître Benoît DESCOURS de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P209 et ayant pour avocat plaidant la SELAS Bignon Lebrayreprésentée par Maître Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c962
23 septembre 2008
23 septembre 2008
né le 12 Août 1961 à GUEMAR (ALGERIE) de nationalité française demeurant ... 95360 MONTMAGNY représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Benjamin Y..., avocat
Source officielleRéférés
6984d018cdc6046d470f10b4
11 juin 2026
11 juin 2026
TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS, DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, VILLE DE [Localité 1] DEMANDERESSE Société CHATENAY MALABRY PARC CENTRAL LOT C [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin
Source officielleTASS
678aa9cc5289c7662ca2ba4c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
PARIS, substitué par Me DUPUIS PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : [13] [Adresse 1] [Adresse 14] [Localité 5] Représentée par Madame [S] [I], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officiellePôle social
65c5273390e44c41e7b3d1f7
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033252062f26396ac07c773
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576192
29 novembre 2016
29 novembre 2016
SELARL ATIPIC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0225 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f60d
26 avril 2024
26 avril 2024
SOCIETE D'ENSEIGNEMENT DE LA MECANIQUE DU VIVANT (SEMEV), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officiellechambre 1-10
69cead2acdc6046d47e51594
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Entre le 28 et le 31 mars 2023, des échanges ont eu lieu entre les parties au sujet du rapport d'essais définitif.
Source officiellePage 36 sur 62