bloquer son évolution, ainsi que de l'incidence prévisible et inévitable de l'exercice de fonctions sur l'état de santé d'une personne (Voir certificat Pièce 30 PI) l’affirmation selon laquelle le diabète

précarité en ce qu'elle a pour effet de le contraindre à vivre à la rue, sans aucune ressource, alors qu'il justifie d'une situation de particulière vulnérabilité du fait des troubles anxieux et du diabète

Le requérant souffre d'un diabète type 1, d'une cirrhose post hépatique C, de splénomégalie et d'hypertension portale.

société Nouvelle vidéo électronique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société ITP Aux Diamants

date du 12 juillet 1991 en tant que le tribunal administratif a rejeté son déféré dirigé contre l'arrêté du maire d'Ajaccio en date du 28 décembre 1990 accordant un permis de construire à la société "Diamant

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Diakité, avocat de M.

INTIMES : Maître MARTIN-TOUCHAIS ès-qualités de liquidateur à la liquidation Judiciaire de la SA DIAMANT BP 22 49002 ANGERS CEDEX 01 L'A.G.S. dont le siège est 3, rue Paul Cézanne 75008 PARIS, agissant

[E] [B] nous a informé être atteint de diabète. ...'. Le certificat médical initial établi le jour même de l'accident par le Dr [L] [F] mentionne 'syndrome coronarien aigu, IDM antérieur'.

    The applicant lodged complaints in relation to the allegedly inadequate treatment of his diabetes, unavailability of books on diabetes, insufficient nutrition and some other matters relating

Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE LABORATOIRES FUMOUZE, dont le siège est ..., représentée par son président-directeur général en exercice et VENANT AUX DROITS DE LA SARL EMAIL DIAMANT

Y... a demandé à son assureur, la compagnie La Zurich, de l'indemniser ; que l'expert judiciaire désigné par les premiers juges a estimé la valeur de remplacement du diamant à la somme de 86 496 francs

Plats servis à un détenu, non conformes au régime alimentaire médicalement prescrit : violation En fait – Le requérant, détenu dans un centre pénitentiaire d’avril 2008 à mars 2009, souffrait d’un diabète

Il est diabétique avec un suivi nécessaire de son insuline. Je n’ai pas relevé d’irrégularité de procédure. L’intéressé déclare : j’ai vu le médecin hier. On m’a fait une prise de sang hier.

accompagnement par une association ou une assistance sociale, qui ne lui a pas permis de bénéficier d’une orientation dans le délai utile ; - mère de trois enfants, sans activité ni ressources, elle est diabétique

B..., qui est sans hébergement ni ressources, est atteint d’un diabète de type 1, et que, dans les jours ayant précédé la décision en litige, il a été hospitalisé durant cinq jours en raison du déséquilibre

En l'espèce, la requérante, non représentée, qui se prévaut de son état de santé, verse à l'instance deux certificats médicaux indiquant qu'elle est atteinte d'un diabète insulino-dépendant et d'un glaucome

A, lors de son audition par les services de police, a indiqué souffrir d'un diabète et du virus de l'immunodéficience humaine (VIH), il ne ressort pas des pièces du dossier que l'intéressé aurait porté

cas prévu au 3º du I de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945 où le préfet peut décider de reconduire un étranger à la frontière ; Considérant que si Mme Y fait valoir qu'elle souffre d'un diabète