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absolu, qui procède du secret professionnel des ministres du culte, et incite les personnes entendues à la confidence, dans le cadre d'une relation fondée sur le partage d'une même foi et des mêmes dogmes

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Gros ; - les observations de Me Berry, avocate de Mme B.... Considérant ce qui suit : Par un mémoire du 14 octobre 2025, Mme B... déclare se désister de sa requête.

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Il résulte de l'instruction des usagers ont, à la fin de l'année 2018, signalé des fragilités sur certaines parties des sols sportifs du dojo municipal.

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Y..., assuré auprès des Assurances mutuelles de l'Indre (AMI), s'est déporté sur la gauche à la suite de l'éclatement d'un pneu et est allé heurter la camionnette de la société Berry peinture, assurée

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[O], marin pêcheur, a fait effectuer la mise à terre de son bateau sur des bers et la dépose des moteurs par les agents du port de plaisance de [Localité 4], exploité en régie par la commune de [Localité

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dog and Co, société à responsabilité limitée, dont le siège est Theuville

Le DOO du Scot dispose que les extensions de l'urbanisation doivent " s'inscrire en continuité de l'enveloppe urbaine existante ".