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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100329_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100239_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Délibéré après l'audience du 14 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102139_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Délibéré après l'audience du 18 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
65321aeb9e4ea48318f5ad8d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ALLIANZ VIE Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Charles FONTAINE à Me Sabine MANCHET à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
651fa544c601f0831899169d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
née le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuelle Mauro, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué (bénéficie d'une
Source officielleService des référés
678172e46d34da2cbdcda199
10 janvier 2025
10 janvier 2025
N° RG 24/55226 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5NUO N° : 1/MM Assignation du : 23 Juillet 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2025 par Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d5
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Sabatino Emmanuel E..., survenu le 19 septembre 1961. Une première mutation à titre gratuit, aux termes de la donation-partage du 20 août 1987, a opéré l'attribution par Mme D...veuve E...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2403372_20240823
23 août 2024
23 août 2024
l'arrêté contesté la prive de la possibilité de poursuivre ses études, ainsi que son contrat à durée déterminée, et par suite la prive de ressources ; - il est fait état de moyens propres à créer un doute
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88fdad85da04f53a3cdf
18 avril 2023
18 avril 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301161_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Emmanuelli, juge des référés ; - les observations de Me Noui Lecheheb, pour M.
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036771663
4 avril 2018
4 avril 2018
Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez,
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8dca9bf26379030965
6 juillet 2022
6 juillet 2022
JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
626cd2e3bd20aa057d9f37c4
28 avril 2022
28 avril 2022
né le 15 Août 1939 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Jean-François CECCALDI de la SELASU CECCALDI & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle4ème Chambre
637dc84b14982305d4c201b2
12 octobre 2022
12 octobre 2022
APPELANTS : Madame [D] [N] épouse [M] née le 16 Mai 1951 à [Localité 9] (17) [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielle5e chambre civile
643f8888ad85da04f53a3b4d
18 avril 2023
18 avril 2023
Emmanuel GARCIA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4 ème Chambre civile
68376bbf7afb61838af1beb0
1 avril 2025
1 avril 2025
SOREL dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Eric POUDEROUX, avocat au barreau de LYON ET : Monsieur [S] [H] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Emmanuel BARD, avocat au
Source officielleRéféré
64db156fe5e55ad9697a58f8
10 août 2023
10 août 2023
Emmanuel NOUMEN, Greffier, présent aux débats, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues aux deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile que le prononcé de
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67932fe79097fd849ae8ac4c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[D] [S] C/O SARL LIBERATION [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Charles-Emmanuel SOUSSEN de la SCP JEAN-PAUL LEVY ET CHARLES-EMMANUEL SOUSSEN - AVOCATS ASSOCIE S, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePPP Contentieux général
6865750872b7e1b6bf1d5539
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[X] [M] - FE délivrée à Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ Le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 3] JUGEMENT EN DATE DU 01 juillet
Source officielleChambre 4-8a
680b1db12c124f4fd8d67302
24 avril 2025
24 avril 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************
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