Emmanuel Y... et Mme Caroline X..., - la société Valaure, constituée entre M.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 juillet 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel

la Cour assistée de Me Sébastien X..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 189 (Cabinet BITOUN AVOCAT) INTIMÉ Monsieur Claude Y... ... 75003 PARIS représenté par la SCP ROBLIN-CHAIX

Commerce de CRETEIL - 1ère CHAMBRE - RG n° 2009F00513 APPELANTE SARL AMELISTE représentée par son gérant y domicilié Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Charles-Hubert

Or l'acquit ne doit être donné que pour les actes accomplis (art 10 de la convention Centre/ CPAM 05)... » ; qu'avant de contester la réalité des fautes qui lui ont été imputées, Jean Charles X... soutient

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [J], [T], [B] [S] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Emmanuelle

Société de droit espagnol prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 1] (ESPAGNE) dont le domicile est élu en la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE

Civile Cab. 3 N° RG 23/06508 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L7CD Minute n° Copie exec. à : Me Nicolas DELEAU Me Grégoire FAURE Me Emmanuelle FREEMAN-HECKER Me Sophie KAPPLER Me Charles-edouard PELLETIER

COUR D'APPEL DE VERSAILLES APPELANTE SARL JPP DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux Centre Commercial la Grande Vallée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Louis-Charles

Mandataire Judiciaire, agissant en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de l'EARL CANAL TROPIC, ayant son siège social La Prée Horticole-Rue Charles Plumier-17300 ROCHEFORT ..

rendu (e) le 06 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00746 Copies exécutoires délivrées à : Me David JONIN Me Emmanuel

] née le 03 Octobre 1976 de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Clémence HAUTBOIS de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Jean-charles

SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT Régie Expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-NAZAIRE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 07 Avril 2026 DEMANDEURS Madame [T] [R], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Emmanuel

DU 03 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

[A] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE La Deuxième Chambre Civile du Tribunal judiciaire de Pontoise, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort assistée de Emmanuelle

2025 N° 2025/ 195 Rôle N° RG 21/03952 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHD2V [U] [W] C/ [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine TOLLINCHI Me Emmanuel

l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure PIAZZA, Conseiller Madame Christine DEZANDRE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle

au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle

ARRET N° S.A.S. [4] C/ CPAM DES FLANDRES Copie certifiée conforme délivrée à : - SAS [4] - CPAM DES FLANDRES - Me Emmanuel

352J-W-B7F-CVCOP N° MINUTE : Assignation du : 01 Septembre 2021 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 14 Janvier 2025 DEMANDERESSE Société AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS Chez Maître Emmanuel