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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400283_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401120_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401803_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406273_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61623

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-17.270 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd8673c

Appel

20 septembre 2002

20 septembre 2002

Le 8 juin 2002, Emmanuel X... quittait l'Australie avec les deux enfants, se rendant, malgré les tentatives d'opposition des autorités australiennes, à Paris via la Malaisie et Singapour.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C310093

Cassation

16 avril 2013

16 avril 2013

Franck B... dans toute son ampleur, falsification de la signature de Mme Emmanuelle B... sur les procès-verbaux d'assemblées générales datés des 9 mars et 3 avril 1998, vente de l'immeuble le 17.7.1988

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd8730b

Appel

27 juillet 2004

27 juillet 2004

régulièrement le 1er octobre 2003 relevé appel du jugement du 12 août 2003 par lequel le Juge d'Instance de RIOM a : - constaté en vertu des dispositions légales que la pension alimentaire due pour Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a0

Appel

2 février 2006

2 février 2006

VANNES représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocatassisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Mademoiselle Marine E... 1 rue Billault 56000 VANNES représentée par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02033

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

X... ; qu'il est justifié également que les parties (la SA Foncia et Monsieur Emmanuel X...) avaient convenu d'un accord prévoyant les modalités financières applicables en cas de révocation dudit mandat

Source officielle
CC

civ1

61372514cd5801467741ad14

Cassation

4 juillet 2007

4 juillet 2007

Emmanuel X..., son époux, Mme Martine X... épouse A..., sa fille, et Guillaume, son petit-fils, venant par représentation de son fils, Jacques, prédécédé ; que, par acte du 29 mars 2002, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15c

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2306277_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400132_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401646_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406189_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur le désistement partiel : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205345_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400315_20240120

Administratif

20 janvier 2024

20 janvier 2024

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400898_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402735_20240525

Administratif

25 mai 2024

25 mai 2024

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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