Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, magistrat honoraire Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

B ---------------------- RG N : 07 / 00380 -------------------- Floréal X... Anne Marie Y... épouse X...

[Q] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Céline ANDRE de la SELARL ANGLE D'AVOCAT, avocat au barreau D'AMIENS *** DEBATS : A l'audience publique du 17 Février 2026 devant Mme Florence

Madame Marie-Florence BRENGARD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

BOUYGUES IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Mounir BENTAYEB, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Florence CASTEIGTS, avocat au barreau de PARIS (plaidant

SOCIETE GENERALE C/ [R] Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Florence ROCHELEMAGNE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

- signé par florence DUBOIS-STEVANT, conseillère par suite d'un empêchement de la présidente de chambre, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

26 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01823 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA5U (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 25 juillet 2024 à 16h57 Nous, Florence

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30G Minute n° 24/839 N° RG 24/00598 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y22F 3 copies GROSSE délivrée le 14/10/2024 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SELARL FLORENCE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Florence PERRAUT, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier

RE F E R E N° Du 26 Janvier 2024 N° RG 23/00648 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPXE 54G c par le RPVA le à Me Etienne GROLEAU, Me Tiphaine GUYOT-VASNIER, Me Florence NATIVELLE - copie dossier

[V], soit la bonne.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de M. D.

ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Amandine BOSC Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,

- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Catherine CHARLES, présent lors de la mise à disposition.