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1 201 résultats pour « Gauthier ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723edcd58014677410008

Cassation

21 février 2002

21 février 2002

François, Robert, Baptistin Y..., demeurant 12, Le Grillon, avenue Jean Moulin, 13600 La Ciotat, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre

Source officielle

Page 36 sur 61

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CC

civ2

613723f9cd580146774109b8

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Robert X..., demeurant ..., 94700 Maisons Alfort, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2209015_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Robert, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant malien né le 31 décembre 1989, M.

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eef79

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

AGOPIAN, 4°/ Monsieur Raymond Y..., 5°/ Monsieur Sarkis C..., 6°/ Monsieur Alphonse K..., 7°/ Monsieur Louis B..., 8°/ Monsieur Robert F..., 9°/ Monsieur Georges E..., 10°/ Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E.U.R.L. SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARDc/Mademoiselle Katiuscia X

6253ca4cbd3db21cbdd8a98a

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c919

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Bruno GAUTIER, Conseiller M.

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f60

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

huit jours, en répression, l'a condamné à une amende de 4 000 francs et a statué sur les intérêts civils ; " aux motifs que la version de la partie civile est corroborée tant par le témoignage de Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d2

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

des causes, Madame ROBERT, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur GAUTHIER

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1802272_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public, - et les observations de Me Lerat, représentant les consorts E, ainsi que celles de Me Hubert-Hugoud, représentant la commune de Brie-Comte-Robert.

Source officielle
CC

civ3

61372145cd580146773f268f

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

Robert Z..., demeurant à Lattes (Hérault), 3°/ Mme Ginette Z..., épouse A..., demeurant à Mèze (Hérault), 4°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613720cfcd580146773ee94b

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

Pyrénées-Atlantiques), ..., 6°/ de Monsieur Henri X..., demeurant à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), ..., 7°/ de Madame Fernande F..., demeurant à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), ..., 8°/ de Monsieur Robert

Source officielle
CC

civ3

61372137cd580146773f1ef4

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Robert B..., demeurant ...

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CC

civ2

61372313cd5801467740515f

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Robert E..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 15-97.647 rendu le 29 décembre 1997 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés (contentieux des élections prud'homales), au profit :

Source officielle
CC

civ2

61372324cd58014677405f62

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

Robert T..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation des biens de Mme Nicole X..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur au pourvoi n° S 96-22.686, invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

civ2

6137237acd5801467740a48b

Cassation

8 juin 2000

8 juin 2000

Robert A..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137225acd580146773fc419

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Robert Y..., 2 / Mme Polly X... épouse Y..., demeurant ensemble Pointe Tonoi à Uturoa - Raiatea Islv (Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1993 par la cour d'appel de Papeete

Source officielle
CC

civ2

613722aecd58014677400083

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de M. le procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié

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CA

Chambre sociale

61631c5d48f63659ca90a6d1

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Monsieur PUJO-SAUSSET, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur GAUTHIER et en

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cf

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Jean-Robert demeurant à Chanes (Saône et Loire, 46°/- Monsieur XO... Roland demeurant lotissement Treyve Badry, Grièges Pont de Veylve (Ain), 47°/- Monsieur XP...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ac

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle