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5 023 résultats pour « Jérémie ASSOUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

66fee0c2172da17169e9acb2

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

double juges rapporteurs, Jérôme HAYEM a présidé et fait lecture du rapport, puis après avoir entendu les conseils des parties, en a rendu compte au Tribunal, conformément aux dispositions de l’article

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fee0c4172da17169e9acea

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

double juges rapporteurs, Jérôme HAYEM a présidé et fait lecture du rapport, puis après avoir entendu les conseils des parties, en a rendu compte au Tribunal, conformément aux dispositions de l’article

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10249

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Jérôme X..., 2°/ à M. Cédric X..., 3°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94446

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Représentant : Me Jérôme DORA de la SELARL ARMEN, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE, substitué par Me Yann MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Monsieur U... LEPRESLE [...]

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e412cdc6046d47f7221f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

janvier deux mille vingt six Où siégeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Rémi NOGUERA et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle MARTOWICZ, Greffier associée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e481cdc6046d47f728df

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

janvier deux mille vingt six Où siégeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Rémi NOGUERA et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle MARTOWICZ, Greffier associé

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be400f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SCCV LA COLOMBE demeurant [Adresse 35] représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Lakhdar BOUMAZA, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6979f82fcdc6046d47f89499

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

MOULINS PLAINE DU VAR dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jérôme NORMAND

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a926e7cdc6046d47909403

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

DUPRE de la SELARL CABINET DUPRE SEROR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : 710 S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110e2acdc6046d47a2c300

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Richard BRASSE Greffier : Madame Sabrina PÉRIN Débats : en audience publique le 29 avril 2026 DEMANDEUR : EXTRACT (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Alexis VILLAND, de la SELARL MILON ET ASSOCIES

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0260a02fc178212f7f0ae

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

le : 07 Mars 2025 N° RG 24/05198 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5WQV PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [R] né le 26 Novembre 1982 à [Localité 3] (ESPAGNE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6031e9bbdca68a230692ed25

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

Jérôme C... se sont mariés le 23 octobre 1976, sans contrat de mariage.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

67f6e5eaa9d5adc260627909

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

ou pour une question de rapports entre associés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e353b1cdc6046d47abd8ec

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

VINGT-SIX Rôle n° 2026F961 Procédure 2026RJ0258 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société EVOLUTIVE GROUP [Adresse 1] Date d'ouverture : 11 février 2026 Juge-Commissaire : Monsieur ANCETTE Pierre-Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f7

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Jérôme Z... né le 30 Décembre 1983 à NOUMEA (98800) ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0dc9c25a97f0381f4f8d

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

MEDIATIQUE INTERNATIONAL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 8] [Localité 7] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Jérôme

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4

69a490e3cdc6046d472d4f12

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

répertoire général : 2024 007196 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Jugement du 07/01/2026 Demandeur(s) : JONES TRAVAUX PUBLICS [Adresse 1]) au RCS de [Localité 1] n°495 129 074 Représentant(s) : Maître Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

651fa5abc601f083189918c9

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

DIGITAL CLASSIFIEDS FRANCE, représentée par Me Jérôme DUPRE de la SELARL CABINET DUPRE SEROR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Intimée : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a4016f3f67e905df3d28e9

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

A Appt 6 [Localité 2] Représentée par Me Jérôme NIBERON (SCP MORTON & ASSOCIES), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - section

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c42a5ebf9472f1145a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

épouse [Y] Mme [E] [B] [O] [V] [I] épouse [F] Mme [S] [O] [T] [B] [K] veuve [I] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Stéphanie KURC - #E0064 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES

Source officielle

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