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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
65a5867b919da7c4f178f0a0
15 janvier 2024
Ainsi, l'une de ces vidéos met en scène des jeunes gens dans la rue, prétendument interrogés sur les caractéristiques de la cigarette électronique qu'ils viennent de tester, deux jeunes gens affirmant
Cour d'Appel
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24 juin 2008
Le préjudice corporel du jeune Sofiane X... : Attendu que le jeune Sofiane X..., né le 26 avril 1999, a été violemment fouetté par le câble en nylon tressé, qu'il est notifié sur le certificat médical
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-175528
19 juin 2017
Lors de l’examen, celui-ci releva la présence d’éraflures sur la tempe, la pommette et la joue gauches du jeune homme.
Juge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000036411942
5 janvier 2018
La décision a été notifiée aux parents de la jeune A...par un courrier du 3 août 2017. 2. M.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2301195_20230710
10 juillet 2023
sous-trochantérienne de réaxation du fémur gauche, au cours de laquelle un rallongement de 2,5 cm du membre inférieur gauche a été réalisé ; depuis cette intervention, elle présente d'importantes douleurs
6253cbacbd3db21cbdd8df8e
31 mai 2011
de face et de dos, que son membre supérieur gauche, cachectique avec troubles trophiques mineurs, pend le long de son corps ; que la perte de fonction de ce bras est totale ; que s'y ajoutent des douleurs
CTX PROTECTION SOCIALE
6a189dcdcdc6046d4748a59b
21 mai 2026
Or, avec ma douleur à la hanche qui est de plus en plus présente mes orthèses qui ne sont pas toujours fiables pour ma stabilité et la difficulté à marcher longtemps ou sur des longues distances, j'ai
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05998
11 janvier 2017
la matérialité de ces gestes, dont seul le caractère appuyé est contesté par le prévenu, est caractérisée et constitue des attouchements de nature sexuelle ; que l'absence de consentement de la jeune
Référés Cabinet 2
678172596d34da2cbdcd9cac
8 janvier 2025
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [Z] [V] a présenté des céphalées, des lombalgies en regard du sacrum, des douleurs diffuses dans les jambes, des cervicalgies avec douleur
Chambre Sécurité sociale
663089680316960008413409
18 avril 2024
Elle considère que l'absence de testing de coiffe réalisé par le médecin-conseil interdit de retenir la persistance de l'atteinte tendineuse à l'origine de douleurs à la date de consolidation.
66308968031696000841340b
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
6253ca75bd3db21cbdd8b165
22 mai 2008
confirmation du jugement déféré et au bénéfice des dispositions de l' article 700 du code de procédure civile ; sur le manquement au devoir d' information Monsieur X... qui souffrait de douleurs
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
63d37a02d1bc2605de4b4934
24 janvier 2023
Sur les souffrances endurées Le salarié souligne que l'expert a retenu les douleurs que lui procurait l'utilisation de ses coudes.
10e Chambre
5fdc638001e3c58762207d27
29 novembre 2018
À ce jour il présente des douleurs neuropathiques du membre inférieur gauche consistant en des douleurs et une légère boiterie.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503684_20250610
10 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2025, la SCI Mes abeilles, la SARL Mathisan, la SARL Obigand, la Déesse, la SARL Les contrées du jeu, la SAS JDC cuisines, la SARL Lapoda
comm
61372458cd58014677414bf5
5 octobre 2004
la société NTSP en vue de son acquisition ; que le Cabinet Fromantin a rédigé, le 30 septembre 1998, à l'attention de sa mandante, une note technique qui mentionnait notamment au poste "clients douteux
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2203300_20220708
8 juillet 2022
requérant, présent en France depuis 2016 et dont la demande d'asile a été définitivement rejetée le 23 août 2019, présente, aux termes du certificat médical du 4 novembre 2021 dont il se prévaut, des douleurs
1ère chambre
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21 avril 2022
Elle rappelle qu'elle est très jeune et qu'elle doit vivre avec ces douleurs depuis l'accident.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02484_20230309
9 mars 2023
Si l'intéressée a soutenu souffrir de douleurs après son accouchement, elle a produit un certificat médical établi le 27 septembre 2022 par un médecin généraliste, faisant état de " douleurs pelviennes
6253ca7bbd3db21cbdd8b257
21 décembre 2007
opérations courantes conclues entre un associé et la société à des conditions normales : d' une part, l' abandon de son compte courant par Michel Z..., avec risque pour lui de perte des sommes mises en jeu
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