[X] et autre Défendeur : la société Barbosa Requête n° : 956/24 Ordonnance n° : 88612 du 23 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Barbosa, ayant Me Balat

Y... et Mme Z... ont fait l'acquisition d'une maison d'habitation située sur le territoire de la commune du Barroux (la commune) ; que, soutenant que les stipulations de la convention du 1er février 1932

[I] (25 %), 1.125 euros à la charge du syndicat (25%), 50 % restant à la charge de la SCI BARROIS, - Pour le lot 15, 1.125 euros à la charge du syndicat (25%), 75% restant à la charge de la SCI BARROIS

. 631 prise le 28 mai 1993 par le directeur de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) et relative à une demande de brevet du 3 novembre 1989, ayant pour titre "Ballon flotteur pour largage

X..., salarié de la société Lagrange, a été victime d'un accident du travail ; qu'à la suite de cet accident, l'enquête a été clôturée le 14 février 1984 et les indemnités journalières ont cessé d'être

L'affaire a été débattue le 28 Février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE

28 mars 2008), que la ville de Béthune a passé, pour l'exploitation de son théâtre, composé du théâtre municipal et du théâtre de poche, un marché public avec l'association Fédération nationale Léo Lagrange

procédure suivante : La société ACS Production a demandé au tribunal d'administratif de Montreuil, d'une part, d'annuler le marché relatif à la construction d'une halle des sports couverte au stade Léo Lagrange

Speder Dusart, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'ordonner une expertise aux fins d'évaluer les préjudices subis du fait de l'accident intervenu dans la nuit du 4 au 5 août 2018 rue Léo Lagrange

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SAS Laurenge Ossature Bois.

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Marc COLLIN Nicolas CARRE Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 02/04/

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Madame Isabelle DECKER Monsieur Patrick HELAINE Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Madame Isabelle DECKER Monsieur Eric Gernez Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

A LAGRANGE AGENT DE LA SOCIETE POUR LE COUVRIR DE SES FRAIS DE DEMENAGEMENT, CE VERSEMENT DONT LA DATE EXACTE N'ETAIT PAS ETABLIE FIGURAIT EN COMPTABILITE A LA DATE DU 28 FEVRIER 1969, QU'IL NE POUVAIT

Il ressort des pièces du dossier qu’à la date de la décision attaquée, Mme B..., animatrice contractuelle, était affectée à l’école élémentaire Léo Lagrange à Bondy, dans le département de la Seine-Saint-Denis

d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale du Rhône sur sa demande de dérogation à la carte scolaire pour l'affectation de son fils en classe de sixième au collège Simone Lagrange

Barreau de RENNES INTIMEES A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [I] [L] demeurant [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Aristide EBONGIE substituant à l'audience Me Bernard LAGRANGE

2] comparant par Monsieur [T] [U] [Y], représentant légal, assisté de Maître Guillaume LACAZE, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON, sis [Adresse 3] Fontenay-le-Comte substituant Maître Bernard LAGRANGE