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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Charges de copropriété
67f95ece0ea89248182a59a8
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me HOFFMANN NABOT, Me [F] ■ Charges de copropriété N° RG 23/11792 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2PRC N°
Source officielleCharges de copropriété
67f0242a02fc178212f7e35b
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HOFFMANN NABOT ■ Charges de copropriété N° RG 24/14275 N° Portalis 352J-W-B7I-C6IZS N° MINUTE : Assignation
Source officielleCharges de copropriété
67f0243a02fc178212f7e579
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HOFFMANN NABOT ■ Charges de copropriété N° RG 24/14276 N° Portalis 352J-W-B7I-C6IZW N° MINUTE : Assignation
Source officielleCharges de copropriété
67f0243d02fc178212f7e5eb
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HOFFMANN NABOT ■ Charges de copropriété N° RG 24/14271 N° Portalis 352J-W-B7I-C6IZX N° MINUTE : Assignation
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008019266
23 novembre 2001
23 novembre 2001
Nabil X... Y..., demeurant, ..., Tunisie ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007903218
6 mai 1996
6 mai 1996
Nabil X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022413138
21 juin 2010
21 juin 2010
Nabil A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb23
2 mars 1989
2 mars 1989
Nabile - contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 1988 qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e268
5 janvier 1994
5 janvier 1994
Attendu que pour écarter l'exception de nullité prise de la violation de l'article 117 du Code de procédure pénale, dans sa rédaction alors applicable, la chambre d'accusation, après avoir rappelé que Me Nabil
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2304302_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Nabil Boudi, demande au juge des référés : 1°) de nommer un expert en application des dispositions
Source officielleRETENTIONS
69d492b6cdc6046d475e6c04
5 avril 2026
5 avril 2026
[Q] C/ [P] DE LA LOIRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Nabila
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2db48a85971c3ac1ffb8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
par Me Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Morgane TAVERNIER, avocat au barreau de DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Septembre 2025 Présidée par Nabila
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2db48a85971c3ac1ffc0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
comparante INTIMEE : [9] [Localité 2] représenté par Mme [J] [O] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Septembre 2025 Présidée par Nabila
Source officielleRétention Administrative
6717406e6a24f8a713323bce
20 octobre 2024
20 octobre 2024
[O] [P], appelant, assisté de Me Nabila BOULKAIBET, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision - M.
Source officielleRétention Administrative
6718949ed8ceca1cd70190d6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14h00, en visioconférence se sont présentés : - Madame [I] [E] [O] [N], appelante, assistée de Me Nabila
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e361fa67923f7882a23
18 avril 2025
18 avril 2025
[P] [C], juriste muni d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Mars 2025 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dedfde5caae99bd186
22 avril 2025
22 avril 2025
GINGELL de la SELAR ACO, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Mars 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente et Nabila
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c774d0369362bfa17b16
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Charlotte GINGELL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Décembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente et Nabila
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa20ddb7789269596df
12 janvier 2024
12 janvier 2024
publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Lila IDBIHI Assistés lors des débats et du délibéré de : Nabila
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65aebea354a01215df773be9
22 janvier 2024
22 janvier 2024
PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 22 Janvier 2024 Florence AUGIER, présidente Marie-José MARQUES, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Nabila
Source officiellePage 36 sur 192
BAT RENOV, G. NABITZ TRANSPORTS
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de représentant.
15/02/2018
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BAT RENOV, G. NABITZ TRANSPORTS
03/11/2017
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G. NABITZ TRANSPORTS
31/07/2017
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G. NABITZ TRANSPORTS
29/10/2015
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NABITZ, Roseline, LASRY
23/01/2009
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