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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 2
6945c89675782d5f06d196be
9 octobre 2025
9 octobre 2025
: L0165, Me [L], avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 69 DEMANDEUR C/ Monsieur [M] [K] [J] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Thomas
Source officielleTrib. de Commerce
69e40bb9cdc6046d47bc9254
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mis en délibéré lors de l'audience du 08/01/2026 où siégeaient Monsieur Thomas
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101202
7 décembre 2011
7 décembre 2011
X... était le père biologique de l'enfant Thomas Y..., né le 14 octobre 2006 ; Attendu que M.
Source officielleMagistrat : Mme THOMAS - R. 222-13
DTA_2308805_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu : - le procès-verbal des opérations électorales du 9 juin 2023 ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1711417_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 20 décembre 2017 et 16 juin 2022, la société Bayerinvest Kapitalverwaltungsgesellschaft Mbh pour le compte du fonds Bayerinvest Thomas
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466130.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gaschignard, Loiseau, Massignon, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210297
13 avril 2023
13 avril 2023
société CGPA, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 2], 6°/ à la société Martin-Verlet assurances - SMV assurances, dont le siège est [Adresse 5], 7°/ à la société Allianz Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a947
2 avril 2007
2 avril 2007
CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 02 AVRIL 2007 APPELANT : d'une ordonnance de référé rendue le 11 Avril 2006 par le Président du Tribunal de Grande Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Monsieur Pierre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305955_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02119
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Attendu cependant que la version des faits soutenue par l'employeur est contraire à ses pièces et à une affirmation de ses propres écritures.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868567
23 avril 2009
23 avril 2009
la Cour des comptes, après avoir annulé les jugements des 28 avril et 24 novembre 2005 par lesquels la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes l'a constitué débiteur des deniers du lycée Thomas
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011391_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011802_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2013482_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103891_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69caaf90cdc6046d47877e56
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab0cccdc6046d47879061
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Pierre DUCHENE et M. Stéphane SCHILDKNECHT, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, avisé de la procédure.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007776926
23 mai 1990
23 mai 1990
Thomas X... des obligations du service national actif par application de l'article L. 32 du code du service national, 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c492acdc6046d4735cc3e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
C/ [5] Sur appel d'un jugement du pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 22 Janvier 2025 N° RG : 22/00992 RADIATION Copie certifiée conforme à : [5] Me Renaud THOMAS
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00201_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 36 sur 1224