CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

[X] [Z] [E] [Adresse 10] comparant par Me Eric TAVENARD [Adresse 11] et par Me ROSELYNE CHANTELOVE [Adresse 12] SELARL [M] EN QUALITE DE MANDATAIRE AD HOC DE LA SOCIETE LUDERI INGENIERIE [Adresse 13]

Source officielle

Chambre 2-4

66f256699d8a6b45fac47b2b

Appel

3 avril 2024

[L] [H] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Corinne BONVINO-ORDIONI de l'ASSOCIATION C.BONVINO ORDIONI V.ORDIONI, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle

Chambre 1-3

678b47158cafc520068c168b

Appel

17 janvier 2025

Représentant : Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jacques VINCENS, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante à SARL D'NASTY PIZZ' Représentant : Me Roselyne

Source officielle

Chambre 3-3

6785ff9e88a2258b37c9d789

Appel

13 janvier 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/07658 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNHR5 Ordonnance n° 2025/M8 Mme [H] [G] [J] [V] Représentant : Me Roselyne

Source officielle

Chambre 3-2

681063e44a3347c4e4cc4d94

Appel

28 avril 2025

Muriel VASSAIL, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu l'instance opposant : SARL DUO Représentant : Me Roselyne

Source officielle

Chambre 1-4

6a0ffbc9cdc6046d478a899e

Appel

21 mai 2026

URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Anne-gaëlle LE ROY de la SELARL UBILEX AVOCATS, avocat au barreau de CHARTRES Appelante à SNC FONCIERE FT MARSEILLE Représentant : Me Roselyne

Source officielle

civ1

60794b6e9ba5988459c43151

Cassation

17 juillet 1984

étaient pas dus ; que la Caisse d'épargne demanda aux membres de son personnel de restituer le trop perçu ; que la majorité des employés y consentit mais qu'un certain nombre d'entre eux, dont Mme Roselyne

Source officielle

civ2

6137232fcd580146774068b3

Cassation

17 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre

Source officielle

civ3

61372311cd58014677404f66

Cassation

3 février 1998

chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Marguerite Y..., veuve Z..., demeurant ..., prise en son nom personnel et reprenant l'instance en qualité d'héritière de Roger Z..., décédé, 2°/ de Mme Roselyne

Source officielle

civ3

61372321cd58014677405d29

Cassation

27 mai 1998

Z..., Martial A..., demeurant tous deux Fontenille, 16430 Champniers, 3°/ de Mme Roselyne B..., née Y..., demeurant aux Chauvauds, 16430 Champniers, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Source officielle

soc

613723aacd5801467740cb14

Cassation

28 février 2001

Roselyn X... , demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 16 novembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre (référé), au profit de Melle Anne-Marie Y..., demeurant

Source officielle

civ3

61372246cd580146773fba37

Cassation

4 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne Y... née Z..., demeurant "La Serre", à Portes (Gard), en

Source officielle

Chambre 1-5

631834140876004f131a5e0a

Appel

6 septembre 2022

[N] [Z] Représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [J] épouse [Z] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP

Source officielle

Chambre 1-11 référés

63cf846aa6687f7c904cb9d2

Appel

23 janvier 2023

LVN CONSTRUCTIONS C/ [U] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Laure ATIAS Prononcée à la suite d'une assignation

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 4

69d5e8c7cdc6046d477b9c40

Appel

7 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 4

69d5e8d0cdc6046d477b9ce3

Appel

7 avril 2026

Source officielle

Chambre 3-2

662209639ce14200083896b9

Appel

18 avril 2024

Portalis DBVB-V-B7I-BM2OQ SCI LES MIMOSAS C/ [F] [I] épouse [J] [V] [I] [W] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle PLAN Me Philippe BERTOLINO Me Roselyne

Source officielle

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5728

T. Judiciaire

7 juillet 2025

TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, Juge de l’exécution Greffier : Anaïs GIRARDEAU En présence de [E] [C], auditeur de justice lors des débats copie + grosse à Me Gabriel BELAICHE copie à Me Roselyne

Source officielle

11ème Chambre C

671bed3d179e3e0753260e14

T. Judiciaire

11 octobre 2024

PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [S] [J], né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 7] (TUNISIE), de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne

Source officielle

Chambre 1-8

65a8d08ae12c85000874adbb

Appel

17 janvier 2024

Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE SAINT LOUIS Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE [X] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN Me Roselyne

Source officielle

Page 36 sur 147

← Précédent Suivant →