CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

731 résultats pour « Sophie CHAS Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

62cd0f2ee91c8e9fcf071395

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, Me Julie HARDUIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS SOCIETE LLOYD'S OF LONDON [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Caroline CHANE

Source officielle

Page 36 sur 37

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile TGI

634e41f7dfc182adff7ad5e9

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

LA REUNION en date du 17 DECEMBRE 2019 suivant déclaration d'appel en date du 10 JANVIER 2020 RG n° 18/01663 APPELANT : Monsieur [E] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florence CHANE-TUNE

Source officielle
CA

Chambre civile

635cc35b0d69e87f74e6c02c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

d'Administration domicilié en cette qualité au siège de la société., dont le siège social est sis : [Adresse 6] représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c57e3c369c7f74996e34

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

[Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 2] CALIFORNIE ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP JEANNE BAECHLIN, avocate au barreau de PARIS, toque L 0034 Assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465971c024d1adffef76e0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

DUFRAICHE substituant Maître Christophe ADRIEN, avocat au barreau de PARIS Timbre fiscal acquitté Société ALLIANZ BENELUX NV Coolsingel 139 3012 AG ROTTERDAM - PAYS BAS Représentée par Maître Sophie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N4S5 S.A.S. DU DÔME DES MIAGESc/S.A

69f04541cdc6046d47cd0483

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

barreau de la CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mars 2026 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68e88b813ea43407b9fbba5c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0119 Décision du 09 Octobre 2025 18° chambre 1ère section N° RG 20/11449 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTG6Z COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

FOURNEYc/S.A

68eddab8c8f5ccbb77339a41

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

barreau de LIBOURNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 septembre 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68dec3bd6af9fd1f8094d88b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Virginie DELANNOY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0292 Décision du 02 Octobre 2025 18° chambre 1ère section N° RG 20/09816 - N° Portalis 352J-W-B7E-CS6HX COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104eabf9fd47c90a134ca

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Octobre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

64a6607abbd03a05db965328

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Madame Marie-Laure Dallery, présidente de chambre, Madame Sophie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66a297ad80b1d994348a6123

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

personnel [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Yves-Marie LE CORFF de l’ASSOCIATION FABRE GUEUGNOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0044 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66fc3d8d2416523b9959b8c9

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Adresse 8] [Localité 12] représentée par Me Lauriane RAYNAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0657 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d78d6ea26f688da6d5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[G] prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 4] [Localité 1] Représentées par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4401fe25450008314cd6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

du 21 Septembre 2021 APPELANTE : Madame [MB] [NF] [Adresse 1] [Adresse 1] présente représentée par Me Karim BERBRA de la SELARL LE CAAB, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69736aafcdc6046d476a2696

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

qualités audit siège social, [Adresse 3]'» [Adresse 2] [Localité 18] Représentée par Me Marie-laure MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6706c996f1d01e3c86f08492

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant/postulant, vestiaire #G0450 Société AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 19] représentée par Maître Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688c4f6329d40d57a3e55353

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

avocat au barreau de PERIGUEUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 mai 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie

Source officielle
TJ

1ère chambre

68d455c46a4025c174c55831

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CHAPRON CONSTRUCTIONS, Société LE BEL TP ENTRE : Madame [B] [O], demeurant 9 Clos de la Visnonia - 56750 DAMGAN Représentée par Maître Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, avocats au barreau de NANTES

Source officielle
CA

Chambre 2 A

679334c154e6f046d26ca3fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère Madame Sophie

Source officielle