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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bastia
ORTA_2100871_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 15 juin 2022, la SCI La crique du soleil levant déclare se désister purement et simplement de la requête.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301080
21 septembre 2010
21 septembre 2010
rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation, le 2 juillet 2010, la SCP Le Bret-Desaché, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de la SCI MC Soleil
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69baed8fcdc6046d471de0ef
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2025 000140 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41025004 JUGEMENT DU 09/01/2025 DEMANDEUR : SARL BAIES DE SOLEIL (SARL
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
6a0bb4c4cdc6046d4722db33
6 mai 2026
6 mai 2026
000401 41525213 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 06/05/2026 Demandeur : Le Tribunal de Commerce de DOUAI SELARL [P] [B] - [J] [C] En qualité de mandataire judiciaire de la société SARL LE SOLEIL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200460
21 février 2013
21 février 2013
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 janvier 2011), que la société Soleil vert (la société),
Source officiellesoc
613720dccd580146773ef003
16 mars 1989
16 mars 1989
B... a été engagé en septembre 1976 en qualité de négociateur par la société à responsabilité limitée Agence Soleil dont le gérant était M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110281
9 septembre 2020
9 septembre 2020
...] , société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Crédit agricole Loire Haute-Loire, dont le siège est [...] , 6°/ à la société Les Vergers du soleil
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007618165
27 juillet 1984
27 juillet 1984
, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 18 février 1981, et le mémoire complémentaire, enregistré le 8 mai 1981, présentés pour la société civile de construction-vente "Gai-Soleil
Source officielleChambre 1-5
6538b3417ffc2c8318edfe82
24 octobre 2023
24 octobre 2023
CITYA MER ET SOLEIL Représentée et assistée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Jean-Michel GARRY, avocat au barreau de TOULON
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2514261_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2025, la SARL Boucherie Soleil, représentée par Me Jaidi, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521
Source officielle1ère chambre
DTA_2200434_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Il résulte de ce qui précède, que la SARL Tourisme loisirs et soleil est fondée à demander l'annulation de la décision du 29 septembre 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401421_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La société La Halle au Sommeil exploite un commerce de vente de produits pour le lit, dont le siège est situé au 18 rue des Tarbes à Essey-lès-Nancy (54).
Source officielle1ère chambre bis
DTA_1900970_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Sur les conclusions reconventionnelles de la SCCV Soleil Levant : 19.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2001050_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Sur les conclusions reconventionnelles de la SCCV Soleil Levant : 19.
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d8ce
18 janvier 1965
18 janvier 1965
ET SON ASSUREUR LA COMPAGNIE LE SOLEIL ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE QUE LA RESPONSABILITE DE X...
Source officielleciv3
61372167cd580146773f376e
24 octobre 1990
24 octobre 1990
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière du Village français 4, dont le siège social est à Viry Châtillon (Essonne), centre commercial Le Gai Soleil
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210790
22 octobre 2020
22 octobre 2020
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 OCTOBRE 2020 La société Mer et soleil
Source officielleciv3
6137224bcd580146773fbc61
24 janvier 1995
24 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Pierres du Soleil, dont le siège social
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594281296b51ba2ba873d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE LE SOLEIL DES THERMES située [Adresse 2]) représenté par son syndic en exercice la S.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02964_20240214
14 février 2024
14 février 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'ASA Le domaine du soleil est rejetée.
Source officiellePage 36 sur 576