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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2EME PROTECTION SOCIALE
653219d89e4ea48318f5a9c7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[E], salarié de la société [5] (ci-après la société [5]) en qualité d'opérateur de fabrication, soit une épicondylite du coude gauche relevant du tableau n° 57 B des maladies professionnelles, constatée
Source officielleChambre 4 SB
6438f248a942a604f5e93417
13 avril 2023
13 avril 2023
Le certificat médical initial du 11 avril 2018 fait état d'une « épicondylite latérale bras gauche ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b42fc91e3bdd7a88c2be
19 avril 2024
19 avril 2024
La CPAM du Rhône a diligenté une enquête administrative pour maladie professionnelle n°57 C épicondylite gauche.
Source officielleCTX Protection sociale
66996ec407d408f8d4c29d1d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Z] [M], employé par la SA [5] en qualité de contrôleur / conducteur, a indiqué à la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente être atteint d'une épicondylite gauche qu'il a souhaité voir reconnaître
Source officiellePOLE SOCIAL
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le 29 juin 2018, Mme [J] [E], salariée de la [8] [Localité 5] [12] [Localité 6] en qualité d’assistante maternelle, a complété une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour une épicondylite
Source officielleChambre 4 SB
65b4acff7ef77d000880b403
25 janvier 2024
25 janvier 2024
marqué chronique associé à un syndrome fibromyalgique relevant d'un traitement et d'un suivi conséquent, outre une hernie discale L5S1 avec conflit disco-radiculaire S1D et des douleurs chroniques d'épicondylite
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2305538_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
soutient qu'il souffre de douleurs lombaires qui se sont aggravées avec le temps et qu'il a " des antécédents de discopathie lombaire, d'hernie discale cervicale, de capsulite rétractile de l'épaule, d'épicondylite
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303455_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Il a été arrêté à compter du 23 août 2021 en raison d’une épicondylite du coude gauche reconnue imputable au service le 24 juin 2022. En parallèle, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208897_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
ministère de la défense, a demandé, respectivement le 28 janvier 2008, le 7 février 2008 et le 14 avril 2008, que soient reconnus imputables au service un syndrome du canal carpien bilatéral, une épicondylite
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2501282_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
service et qu'elle aurait dû conserver son plein traitement sur la période litigieuse, alors que le conseil médical ne s'était pas encore réuni pour se prononcer sur l'imputabilité au service de l'épicondylite
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc82
19 avril 2011
19 avril 2011
EXPOSÉ DU LITIGE Madame X..., employée comme agent de production par la sas VALEO SYSTEMES DE CONTROLE DE MOTEURS a, le 18 juin 2004, déclaré un syndrome du canal carpien gauche d'une part, et une épicondylite
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d1d
12 janvier 2016
12 janvier 2016
FAITS ET PROCÉDURE : Le 7 novembre 2003, Mme Arlette X..., salariée de la société LDC Sablé, a établi une déclaration de maladie professionnelle afférente à une épicondylite bilatérale (tableau no 57
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d42
12 janvier 2016
12 janvier 2016
FAITS ET PROCÉDURE : Le 10 novembre 2003, Mme Jacqueline X..., salariée de la société LDC Sablé, a établi une déclaration de maladie professionnelle afférente à une épicondylite bilatérale (tableau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01631
9 octobre 2013
9 octobre 2013
travail. " ; qu'en l'espèce il n'est pas contesté que, le 5 août 2004, Mme Zineb X... avait bénéficié d'une prise en charge au titre de la législation professionnelle d'une maladie consistant en une épicondylite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200723
8 avril 2010
8 avril 2010
de professeur d'enseignement artistique au conservatoire de la commune d'Avignon depuis 1996, et l'autre de musicien depuis le 1er janvier 1983 ; au mois de mars 2005, il a été diagnostiqué une épicondylite
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2108673_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
certificat médical du 9 février 2021 mentionne un périmètre de marche de 100 mètres, l'équipe pluridisciplinaire a remis en cause ce périmètre car le certificat n'évoquait qu'un problème carpien et une épicondylite
Source officielle6ème chambre
DTA_2005431_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Le 7 janvier 2020, une épicondylite du coude droit associée à une tendinite du sus épineux avec conflit sous-acromial de l'épaule droite lui a été diagnostiquée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004096_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Par décision du 3 octobre 2008, le ministre des armées a reconnu le syndrome du canal carpien bilatéral et l'épicondylite bilatérale du coude dont elle souffre, maladies inscrites aux tableaux 57 B et
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01766_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Mme C, professeure d'anglais au lycée Calmette, après qu'une épicondylite du coude droit lui a été diagnostiquée, a demandé le 3 septembre 2018 la reconnaissance de l'imputabilité au service de sa maladie
Source officielleSécurité sociale
6033594a2909c50a69fbdf54
4 juillet 2017
4 juillet 2017
Douleur palpation avant-bras droit et ulnaire-épicondyle ' pas de troubles vasculo- nerveux'.
Source officiellePage 36 sur 50