Codes de loi français

Article Annexe

Dans les années 1905-1910, les livres d'expédition nous indiquent les tonnages de figues acheminés vers la capitale par chemin de fer. En 1907, la gare de Solliès-Pont expédiait quotidiennement 18 000 kg de figues en pleine saison.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

50 l, mais inférieure ou égale à 150 l D 2540 Houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques (lavoirs à) La capacité de traitement étant supérieure à 10 t/j A 2 2541 Agglomération de houille, charbon de bois, minerai de fer

Article 2-3

périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon, l'avenue Barbey-d'Aurevilly, l'allée Adrienne-Lecouvreur, la place Joffre, l'allée Thomy-Thierry, l'avenue du Général-Tripier, l'avenue du Docteur-Brouardel, l'avenue du Général-Ferrié

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

kilométrique effectivement parcourue et, le cas échéant : - les éventuelles prestations annexes ; - les frais de péage ; - les heures effectuées par le conducteur au-delà de la durée contractuelle ; - les majorations liées au travail de nuit ou des jours fériés

Article 1

Musée historique et industriel-musée du fer. Saverne. Musée du château des Rohan. Strasbourg. Cabinet des estampes et des dessins. Strasbourg. Musée alsacien. Strasbourg. Musée d'art moderne et contemporain de Strasbourg. Strasbourg.

Article Annexe

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 13 150 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 16 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

LEGIARTI000025048275

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 13 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

LEGIARTI000026872813

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 17 500 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

LEGIARTI000021575929

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 13 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

000 90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 15 300 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

Article Annexe VI

020 Composés du calcium. 021 Composés du scandium. 022 Composés du titane. 023 Composés du vanadium. 024 Composés du chrome : Composés du chrome VI (chromates). 025 Composés du manganèse. 026 Composés du fer

Article Etat A

000 90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 15 070 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

Article Liste I

arséniates alcalins ou alcalinoterreux En applications sur la peau 0,25 0,50 Autres formes 0,06 0,001 0,10 - arséniate d'antimoine En applications sur la peau 0,40 0,40 Autres formes 0,10 0,002 0,10 - arséniate de fer

Article Annexe I

mesure du temps S7.2 Analyse graphique d'un document / d'un produit Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances 1 2 3 S1.1 - métaux et leurs alliages X Intérêt de l'usage d'un fer

Article Annexe à l'article R314-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68

En cas d'utilisation de jours : i) chaque jour est compté, y compris les weekends et les jours fériés ; ii) l'intervalle de temps est calculé par périodes normalisées et ensuite par jours en remontant jusqu'à la date du prêt initial ; iii) la durée

Article Annexe II

France/ Henkel/ Caourep/ CFPI, 66, rue Saint-Aignan, 58200 Cosne-sur-Loire puis 82, avenue du 85e-de-Ligne, 58200 Cosne-sur-Loire puis ZI, route Villechaud/ rue Lafayette, 58200 Cosne-sur-Loire : de 1951 à 1992 ; SA SAINT-GOBAIN SEVA, 43, rue du Pont-de-Fer

Article Annexe B

0) 415 Nombre de salariés ayant bénéficié, tout au long de l'année considérée, de 2 jours de repos hebdomadaire consécutifs 416 Nombre moyen de jours de congés annuels (non compris le repos compensateur) (416) 417 Nombre de jours fériés

Article Annexe I

. - Tâche 6 : Réaffûter l'arête tranchante en acier ou "stellitée" des outils de coupe tels que : lames de scies à ruban, alternatives, circulaires ; fers plats ; chaînes de tronçonneuses...