CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 944 résultats pour « Hente »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème Chambre

DTA_2211938_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2212956_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Délibéré après l'audience du 5 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Beyls, conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2211673_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2211723_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2213021_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2213520_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2213570_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2213572_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 19 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2213899_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C A épouse D et M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2215672_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2208877_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Beyls, conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206410_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

D C, représenté par Me Hentz, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions en date du 2 juin 2022 par lesquelles la préfète du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2205463_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le rapport de Mme Heng, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1103DEC001328104

Admin. suprême

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Hence, the applicants were to bear these costs.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043271443

—

2 mars 2021

2 mars 2021

Accord portant sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein de l’UES du Groupe Henner

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038805801

—

13 juin 2019

13 juin 2019

Accord sur l’organisation et la durée du temps de travail des sociétés composant l’UES du Groupe Henner

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038528076

—

10 mai 2019

10 mai 2019

Accord sur les périodes d'acquisition et de prise des congés payés au sein de l'UES du Groupe Henner

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038068898

—

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l’UES du Groupe HENNER.

Source officielle
TJ

1ère chambre

68cc6cc09da36895046acec3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LADL (LES ATELIERS DU LABO), intervenante volontaire, Association LE LABO DU NAUTILUS ENTRE : Monsieur [C], [N], [V] [M], demeurant 50 impasse Hent er Mor - Kérignard - 56370 SARZEAU Madame [W], [I],

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402276_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

délivrer un permis d'aménager pour la création d'un lotissement à usage principal d'habitation de 12 lots libres et de deux macro-lots sur des terrains cadastrés section AD nos 501, 499, 200 situés à Hent

Source officielle

Page 37 sur 398

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.