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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
65c5258f90e44c41e7b28737
5 février 2024
5 février 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [J] [W] - Expéditions délivrées à Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ Madame [J] [W] - FE délivrée à Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ Le 05/02/2024 Avocats
Source officielle1ère Chambre A
6032f2aac36c72666d3275a4
26 octobre 2017
26 octobre 2017
rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e2
6 septembre 2007
6 septembre 2007
marché a fait l'objet d'un renouvellement d'un an à compter du 1er Septembre 2003.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03141_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
présents sur place pour réaliser la couche de forme prévue au marché.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301027_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc78
16 mai 2008
16 mai 2008
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 15 avenue Descartes - ZIPEC 92350 LE PLESSIS ROBINSON représentée par Me Jean-Yves CARETO, avoué à la Cour assistée de Me Emmanuel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218
29 août 2023
29 août 2023
LIVERANI 1978 Lisbon Italian Errica LOMBARDOZZI 1972 Rome Italian Giuseppe LONGO 1970 Rome Italian Alessandra LUSI 1977 Rome Italian Andrea MACEO 1976 Bologna Italian Emanuela MAGNOLFI 1972 Sora Italian
Source officielleService des Criées
68682f754965b5d9df320052
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE L'EXÉCUTION JUGEMENT D’ORIENTATION TRANCHANT IN INCIDENT ET AUTORISANT LA VENTE AMIABLE Le 3 Juillet 2025 N° RG 23/00175 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NJNC Jugement rendu le 3 juillet 2025 par Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NOTU S.A.S.U. DEMATHIEU BARD CONSTRUCTIONc/S.N
660e43080740db0008fa92bb
3 avril 2024
3 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 février 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre sociale
627218b8228a02057de6745d
29 avril 2022
29 avril 2022
ESH TOTAL SAINTE THERESE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Georges-emmanuel GERMANY de la SELARL SELARL AVOCATS CONSEIL ET DEFE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur
Source officielleRétention_recoursJLD
62ff285565816bc563602c3e
18 août 2022
18 août 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2301090_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, la société FIOUL 83, représentée par CMS Bureau Francis Lefebvre agissant par Me Aurore-Emmanuelle Rubio et Me Thierry Postif
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008162738
22 juin 2005
22 juin 2005
YX, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008242841
10 mai 2006
10 mai 2006
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du I de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945 modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039357606
8 novembre 2019
8 novembre 2019
Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008262775
13 octobre 2006
13 octobre 2006
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du I de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945 modifiée en vigueur à la date de l'arrêté litigieux et relative aux conditions
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008161169
29 juin 2005
29 juin 2005
45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - les observations de Me Blondel, avocat de Mme X, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403448_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Emmanuel Moulard, secrétaire général de la préfecture de la Somme, titulaire d'une délégation de signature en application de l'arrêté du préfet de la Somme du 15 janvier 2024, régulièrement publié au recueil
Source officielle4e chambre
615e0e28c25a97f0381f52ca
13 octobre 2014
13 octobre 2014
étant un acte de commerce, et le tribunal de commerce de Paris étant désigné compétent par la clause d'attribution de compétence figurant au marché, subsidiairement le marché étant un acte mixte comportant
Source officielleJAF Cabinet 7
662952b1204c0caeeb993d90
23 avril 2024
23 avril 2024
AFFAIRES FAMILIALES [15] JUGEMENT RENDU LE 23 Avril 2024 N° RG 22/06188 - N° Portalis DB22-W-B7G-QZ5D DEMANDEUR : Madame [Z] [U] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 18] (MAROC
Source officiellePage 37 sur 224