CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 918 résultats pour « Piard-Levesque »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

68919245cc6ad3ccb24aeddf

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

général N° N° RG 24/04434 - N° Portalis DBVW-V-B7I-INZ7 APPELANTE S.A. [3] Représentée par Me Camille Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS INTIMEE [1] ORDONNANCE Nous, Jean-François LEVEQUE

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68919247cc6ad3ccb24aede1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

général N° N° RG 24/04225 - N° Portalis DBVW-V-B7I-[Localité 4] APPELANTE S.A.S. [3] Représentée par Me Gallig DELCROS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE [1] ORDONNANCE Nous, Jean-François LEVEQUE

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68919249cc6ad3ccb24aede3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

général N° N° RG 24/04213 - N° Portalis DBVW-V-B7I-INOB APPELANTE Société [3] Représentée par Me Julien LANGLADE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIMEE [1] ORDONNANCE Nous, Jean-François LEVEQUE

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6891924bcc6ad3ccb24aede5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

/03695 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IMSN APPELANT Monsieur [H] [E] Représenté par Me Valérie PRIEUR, avocat au barreau de COLMAR INTIMEES [1] E.U.R.L. [4] ORDONNANCE Nous, Jean-François LEVEQUE

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6708c019445a086e2bcedc7d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

général N° N° RG 24/00672 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IHVZ APPELANTE Société [3] Représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE [1] ORDONNANCE Nous, Jean-François LEVEQUE

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6688de10676b73dd81b96d0a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

° RG 23/03027 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IEFY APPELANTE S.A.S. [4] Représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE [1] [Localité 3] ORDONNANCE Nous, Jean-François LEVEQUE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0eda23cdc6046d476c4a32

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0eda56cdc6046d476c4e77

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Laurent Levesque, juge, M. Arnaud de Contades, juge.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2602176_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Brumeaux ; - les observations de Me Levesque, avocat désigné d’office, pour M. A... ; - le préfet de l’Essonne n’étant ni présents, ni représentés.

Source officielle
CC

civ2

613720d2cd580146773eeaf6

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

nationalité française et canadienne, concepteur de marketing et de publicité, né le 19 mai 1932 à Vaour (Tarn), demeurant à Laval, Province du Québec (Canada Saint-Vincent de Paul 04250), boulevard Levesque

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6622096b9ce14200083897d5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

LEVEQUE, Président de chambre, Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bd08eda960fba78b27f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LEVEQUE, Président de chambre Mme DAYRE, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

679482f9c6ca88188aff69fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LEVEQUE, Président de chambre Mme DAYRE, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65aa2490a34ad1000858196e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65b4acfb7ef77d000880b401

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef85

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

659e4b4d5537980008847491

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Jugement rendu le 30 Juillet 2021 par le Juge des contentieux de la protection de Puteaux N° RG : 1119000970 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 9/01/24 à : Me Karine LEVESQUE

Source officielle
CA

2ème Chambre

602743a79f275b17d4db0305

Appel

12 février 2021

12 février 2021

] [R] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me PERRIGAULT-LEVESQUE

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2401579_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 22 avril 2024 sous le n° 2401579, et un mémoire, enregistré le 13 août 2024, Mme A B, représentée par Me Levesques, demande au tribunal :

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2403343_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 22 avril 2024 sous le n° 2401579, et un mémoire, enregistré le 13 août 2024, Mme A B, représentée par Me Levesques, demande au tribunal :

Source officielle

Page 37 sur 646

← PrécédentSuivant →