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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00149_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00686_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2503038_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 11 mars 2025, Mme C épouse A, représentée par Me Thomas, informe le tribunal qu'elle se désiste purement et simplement de sa requête.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51090
28 juillet 2021
28 juillet 2021
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [N] [U], et les conclusions de M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008096241
6 mars 2002
6 mars 2002
Thomas Y... et Carl X..., demeurant BP 180 Uutroa à Ile de Raiatera (Polynésie française) ; MM.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2401557_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489456.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00479
22 mars 2022
22 mars 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [M] [K], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50189
13 février 2024
13 février 2024
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90976
6 octobre 2022
6 octobre 2022
société Alvedas Défendeur: Mme [W] et autre Requête n°: 331/22 Ordonnance n° : 90976 du 6 octobre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [K] [W] épouse [U], ayant la SCP Thomas-Raquin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50909
29 mai 2024
29 mai 2024
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de [N] [G] et de Mme [R] [S], les observations de Me Thomas Haas, avocat de [L] [Z], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90731
22 juin 2023
22 juin 2023
nom personnel qu'en qualité d'héritier de [R] [E], veuve [O], décédée, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Nimeroy, ayant la SCP Thomas-Raquin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50226
25 février 2025
25 février 2025
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2025 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50505
8 avril 2025
8 avril 2025
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [F] [P] et MM. [T] [E] et [U] [B], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51367
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfb
9 janvier 2012
9 janvier 2012
A..., - fixé la résidence habituelle des enfants Thomas, né le 10 février 1987, Thibault, né le 8 juillet 1988, Enora, née le 22 janvier 1991 et Bastien, né le 21 janvier 1993 au domicile de la mère et
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01901_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Albert Thomas ".
Source officielle7éme chambre
DTA_2207748_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eacd
18 janvier 2012
18 janvier 2012
ENJOY DESIGN C/ Thomas X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00342
25 février 2009
25 février 2009
Y..., étant observé que son chiffre d'affaires a continué de croître entre 2002 et 2003 ; QUE de l'examen des bulletins de paie de Pierre Z..., Didier X... a tiré un certain nombre d'indices pertinents
Source officiellePage 37 sur 1224