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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a55c
21 février 2007
21 février 2007
pour poteaux grand modèle, suivant le dessin SADEF précité (pièce visée en 44 au bordereau B...), et qu'elle a également passé commande le 04 novembre 1999 de profilés pour poteau petit modèle (pièce
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50039
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : X 25-16.059 Demandeur(s) : la société Barde profils Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f531
19 avril 2012
19 avril 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/02564 ORDONNANCE N 182/12 Madame Martine X... ... 72230 ARNAGE APPELANTE SARL AU JARDIN DES PAINS 1 bis route de Fay 72700 PRUILLE LE CHETIF CAISSE
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e8c6
27 mars 1968
27 mars 1968
PRONONCE DE L'ARRET; "QUE LA CASSATION EST ENCOURUE DE CE CHEF"; ATTENDU QUE DANS SON PREAMBULE L'ARRET ATTAQUE ENONCE QU'A L'AUDIENCE DU 8 AVRIL 1967 OU L'AFFAIRE A ETE DEBATTUE, M LE CONSEILLER PRUNET
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028215080
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Considérant, en deuxième lieu, qu'il ressort de la définition du profil du poste de professeur des universités mis au concours qu'il visait à développer une activité de recherche dans le domaine de la
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000033087090
30 août 2016
30 août 2016
appartenait ainsi au conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure, appelé à statuer de nouveau sur la candidature de M.B..., d'apprécier l'adéquation de sa candidature au profil du poste mis
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000037158728
4 juillet 2018
4 juillet 2018
du poste publié " ; qu'eu égard aux termes de cette motivation, celle-ci ne permet pas de connaître en quoi le profil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94593
2 mai 2019
2 mai 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/05/2019 la SELARL PRUNIER-D'INDY la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE ET LA RUFFIE ARRÊT du : 02 MAI 2019
Source officielle1ère chambre civile B
615e0d43c25a97f0381f4c8e
10 mars 2015
10 mars 2015
[L] comme réponses possibles : - je conserve le profil défini ci-dessus - j'opte pour une répartition 100% fonds en € - ce profit ne me convient pas, je préfère : - opter pour le profil 1-2-3-4
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
64f6c4f0ed0253d969201d10
4 septembre 2023
4 septembre 2023
à l'exception du rapport du 18 janvier 2018 qui précisait que le profil de risque était le 'profil équilibré' à 90 % et le 'profil dynamique' à 10 %.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000018007030
24 juillet 2007
24 juillet 2007
sur la qualification et les compétences des candidats et d'autre part, commis une erreur d'appréciation en rejetant la liste proposée par la commission de spécialistes au motif d'un écart entre son profil
Source officiellesoc
613721a6cd580146773f59f0
9 avril 1992
9 avril 1992
(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de la société Profil Conseil, dont le siège est ...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006975_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
des pièces permettant d'établir la régularité de la procédure suivie ; - la décision du conseil académique sur la mutation prioritaire est motivée par l'absence d'adéquation de la candidature au profil
Source officielle2ème chambre
671894c0d8ceca1cd7019320
22 octobre 2024
22 octobre 2024
qui ne correspond pas à son profil.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9474b
12 septembre 2019
12 septembre 2019
sont emballés 2x2, que les flèches qui caractérisent les malfaçons sont inversées entre les deux profilés du haut et les deux profilés du bas et que par conséquent les défauts ne pouvaient pas résulter
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300790
7 juillet 2015
7 juillet 2015
de sept attestations produites aux débats par Monsieur Alain Y... et Madame Christiane Y... née X..., notamment celles de Madame Michèle C... née D... et de Madame Bernadette E..., qu'une rangée de pruniers
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f1d7557ffb526292dd6f52
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle soutient en outre qu'il y a eu un commencement d'exécution puisque deux profils ont été présentés à Mme [P].
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503361_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Elle est définie sous la forme d’un profil médical chiffré minimum dénommé "SIGYCOP" et d’exigences particulières adaptées aux impératifs de la fonction.
Source officielle7ème chambre
DTA_2302269_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
B, la préfète de la zone de défense et de sécurité sud-est s'est fondée sur le motif que le requérant ne remplissait " pas les conditions de santé particulières prévues pour les emplois relevant du profil
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90848
25 juin 2013
25 juin 2013
La sarl Au Jardin des Pains a été créée par Eric et Arnaud Y... et elle emploie 3 vendeuses sur le site du Mans, et une vendeuse sur le site de Pruillé le Chétif.
Source officiellePage 37 sur 733