exécutoire n°4 en sa qualité de mandataire du groupement ; - l’expert a relevé que si au jour de l’expertise « les désordres ne portaient pas atteinte à la solidité des filtres », la « propagation de rouille

Il a par la suite exercé différentes fonctions pour diverses sociétés appartenant au groupe Rouiller.

Un contrôle technique réalisé le 26 juillet 2017 a conclu à une interdiction de rouler à raison de la détérioration des longerons. 4. M. [O] a assigné M.

- les bacs à bain marie ont été livrés rouillés et n'ont pas été remplacés par l'appelante, le coût de leur remplacement étant de 7 313,81 € TTC ; cette dernière répond que la pièce 13 est une simple

26 août 1987, ne peuvent en effet être répercutés sur le locataire, . et la facture de dépannage acquittée le 5 février 2021, 50 euros, mentionne le très mauvais état de la chaudière, son état de rouille

Les consorts [K] soutiennent que ce faisant, le Syndicat des copropriétaires leur a occasionné un préjudice esthétique, du fait de la vue sur de vieilles gouttières ou les attaches rouillées qui supportaient

Vu la procédure suivante : I- Par une requête, enregistrée le 9 août 2022, Mme C E épouse D, représentée par Me Rouille-Mirza, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Vu la procédure suivante : I- Par une requête, enregistrée le 9 août 2022, Mme C E épouse D, représentée par Me Rouille-Mirza, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

précité en particulier de la grille métallique commune, permettant l'accès à la propriété mitoyenne, était en mauvais état et à remplacer, que le portail métallique fermant le bien successoral était rouillé

Rouiller, demeurant 1, allée G. Bizet à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), 1198/ M. Guy DT..., demeurant ... à Thouars-sur-Loire (Loire-atlantique), 1208/ M.

Noirmoutier-en-l'île ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par M. et Mme B pour la surélévation d'une habitation située sur la parcelle cadastrée section BI n° 987, au 22 rue du Puits rouillé

réacteurs UV () 4 et 28 - 2 Traiter les dernières corrosions identifiées sur les soudures inox ", " 24 et 26 - Flottateur, pressurisation et préparation polymère () 24 et 26 - 6 Surveiller les points de rouille

pour des travaux de brossage des plaques en métal résulte de la faute du maître d'ouvrage dans l'estimation de ses besoins et dans la conception même du marché, qui a opté pour une simple finition rouillée

F H, représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2023 par lequel le préfet d'Indre-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

roulant frotte sur les margelles de la piscine à sa fermeture, les lamelles du volet roulant sont dégradées au niveau des attaches, les axes métalliques de l'enrouleur du volet sont piqués de points de rouille

rappel de la date d'achèvement des travaux; que la circonstance que le procès-verbal de réception du 23 août 2012 soit assorti de réserves mineures (nettoyage des arbalétriers, reprise de peinture anti-rouille

que des éléments d'équipement de la salle de bains (cabine de douche fendue) et des sanitaires (chasse d'eau cassée) ; que les radiateurs électriques qui avaient été changés entre 1994 et 1998 sont rouillés

L'ECONOMAT DE LA SOCIETE HOTELIERE DE RESTAURATION, DEUX BOITES DE CONSERVES DONT LA DATE DE FABRICATION REMONTAIT AUX ANNEES 1974 ET 1975 PRESENTANT DES SIGNES EVIDENT D'ALTERATION (BOMBEMENT, FUITE, ROUILLE