Ali A..., demeurant Cité Barbusse, bâtiment C, 93000 Bobigny, 2 / Mme Yamina Y..., épouse A..., demeurant Cité Barbusse, bâtiment C, 93000 Bobigny, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1997

que ses frères et d’autres membres de sa famille disposent de certificats de résidence algérien et qu’elle a eu, avec son époux de nationalité algérienne, deux enfants, B..., né en novembre 2017 et Yamina

une requête (n o 49636/99) dirigée contre la France, introduite devant la Commission européenne des Droits de l'Homme le 4 mars 1996 en vertu de l'ancien article 25 de la Convention, par Mme   Yamina

Z..., titulaire d'une pension de veillesse et père de Yasmina Z..., née le 29 janvier 1976, et de Aïcha Z..., née le 19 avril 1977, a demandé le bénéfice de la majoration de 10 % de sa pension de retraite

19 décembre 2019 que celle-ci avait pour avocat postulant Maître Petra Lalevic, avocat au barreau de Paris, avocat constitué, et pour avocat plaidant la SELARL R&K AVOCATS en la personne de Maître Yasmina

cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Benoît de Berny, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 15 janvier 2025 tenue par Yasmina

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Yasmina

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Me Yasmina X... a contrevenu aux principes essentiels de loyauté, dignité et modération et, en conséquence, prononcé à son encontre la peine du blâme

A... s’est porté acquéreur d’une motocyclette de marque Yamaha de type 1K6 identifiée sous le n° 057137 auprès d’un particulier.

sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } FIFTH SECTION DECISION Application no. 32356/07 Andriy Andriyovych SULYMA and Nina Yakivna

EURL ALL SERVICES (inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 887 706 638 et située [Adresse 4]) : - d’attester de la vente prétendument intervenue le 17 février 2022 avec Monsieur [P] [D] du véhicule YAMAHA

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2023 et trois mémoires enregistrés le 17 juillet 2023, le 18 juillet 2023 et le 17 août 2023, Mme A B, représentée par Me Yamova demande

pré contractuelle à l'occasion de la signature du contrat de concession exclusive du 20 janvier 1998 faute par la société MBK d'avoir averti le concessionnaire des accords la liant à sa société mère Yamaha

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 décembre 2022, Mme B C, représentée par Me Yamova, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

DÉCISION : PF / LB Larry X... est prévenu : - d = avoir à CHAMBLY, le 21 Avril 2006, sciemment recelé un quad de marque Yamaha de type 695 break TR, qu'il savait provenir d'un vol, vol commis au

L'association exerce une activité d'enseignement de la musique sous l'enseigne " Yamaha Music School " dans des locaux contigus à ceux du magasin de musique exploité par Mme B sous l'enseigne " B Music

Vu la requête, enregistrée le 29 septembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Gertrude A, élisant domicile chez Me Yasmina Sidi-Aïssa, 5 bis rue de Fontenay, Versailles

DIVORCE DU 13 JANVIER 2026 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle RIEFFEL, Première Vice-Présidente déléguée aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne, assistée de Yasmina