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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6528dfdfaaebb88318fda939
12 octobre 2023
Au cours de sa fabrication, une matière plastique, chaude et liquide, est incorporée en périphérie intérieure du couvercle.
8ème chambre
695f8218cdc6046d479baf1a
7 janvier 2026
[S] s'est engagé à enlever dans l'après-midi du 15 février outre celle de piles brûlées, de planches, d'un bac en plastique pour les enfants avec différents jouets, d'une piscine avec son plongeoir et
3ème chambre
DCA_21TL03045_20230418
18 avril 2023
busé n'est pas entretenu et il est, de surcroît, sous-dimensionné pour le recueil des eaux de ruissellement surplombant sa propriété et se trouve colmaté par la présence de dépôt de matériaux et de matières
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10251
14 juin 2017
ses besoins, s'il fonctionne conformément aux spécifications techniques prévues par le constructeur, si l'ensemble robotique et ses logiciels est conforme aux dispositions du Code du travail et d'une manière
Chambre commerciale 3-1
67f750a96527a11effc4b677
9 avril 2025
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société RTP France (ci-après RTP) est spécialisée dans la fabrication de composés en matière plastique.
Pôle 6 - Chambre 3
65b20fbfc4cf860008dff5f8
24 janvier 2024
EXPOS'' DU LITIGE La société SOGAPLAST a pour activité principale la fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques, et compte un effectif de 52 salariés au 1er janvier 2020.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302447_20230728
28 juillet 2023
De la même manière, la mesure tendant à l'agrandissement des cellules revêt tout autant un caractère structurel, eu égard à leur situation en sous-sol et la présence de murs porteurs, et échappe ainsi
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616258f0a2370d151415abda
19 septembre 2013
activité le conseil, l'étude, la recherche, l'engineering, la mise au point et la réalisation de formules et de procédés, ainsi que le conditionnement de tout système à base de résine synthétique, de matière
PPP Référés
65e0d5549f09a857031ad4c2
2 février 2024
cloisons: -Maintien en état de propreté ; -Menus raccords de peintures et tapisseries ; remise en place ou remplacement de quelques éléments des matériaux de revêtement tels que faïence, mosaïque, matière
CHAMBRE SOCIALE A
66fe355991b69e88a370fc93
2 octobre 2024
Par ordonnance du 22 août 2018, le juge des référés a : dit que les demandes de la société Citec Environnement en matière de licéité de la clause de non-concurrence et de violation de ladite clause
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110253
25 mai 2016
tribunal de commerce d'Aix-en-Provence a prononcé l'ouverture du redressement judiciaire des sociétés : - Développement et Application en Plasturgie Industrielle SA ; - Riviera SA, - Phocéenne de Matières
SCHILTIGHEIM Civil
679aaebfe9a46d1f5a76c733
14 janvier 2025
et cloisons : Maintien en état de propreté ; Menus raccords de peintures et tapisseries ; remise en place ou remplacement de quelques éléments des matériaux de revêtement tels que faïence, mosaïque, matière
CHAMBRE SOCIALE C
60351ae7bc5eae4638fb1e7e
17 juin 2016
. ************* FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La SAS AD MAJORIS est une société spécialisée dans la transformation des matières plastiques par coloration et renforcement
1ère Chambre
626b8162d1fb03057d9a5023
28 avril 2022
. ************** EXPOSE La SAS Catoire Semi exerce une activité de fabrication et entretien de matrices de forges, de moules de fonderie et de plasturgie, ainsi que d'usinage de
64422a13d2fa6fd0f8040630
20 avril 2023
Bris de glaces, enseignes, éclairage extérieur, capteurs solaires, objets verriers ou matières plastiques remplissant la même fonction, 4B6.Pertes de liquides, bris de cuve et/ou coulage de marchandises
Chambre A - Commerciale
67875462181ea8ef9c1d71ea
. ~~~~ FAITS ET PROCÉDURE : La SAS FPEE Industries exerce une activité principale de fabrication d'éléments en matière plastique pour la construction et plus particulièrement, de'menuiseries
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0621JUD002785003
21 juin 2007
L'étui, en matière plastique sans rabat, était usagé et de ce fait l'arme pouvait sortir facilement. De cette arme, dont B.
Cour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9474b
12 septembre 2019
spécialisée dans l'extrusion, la fabrication de sous-faces et de profilés en matière plastique destinés à être intégrés aux coffres de volets roulants.
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00596
11 juin 2013
les 23 et 24 avril 2007 ; que l'arrêt attaqué relève que l'huissier de justice n'a saisi réellement le 23 avril 2007, dans les ateliers Vauzelles de l'ESAT, que quatre bouchons de couleur fuschia en matière
6253c9bcbd3db21cbdd89235
21 novembre 2007
l'entreprise POITREY, du fait de l'arrivée des produits contrefaits par la société BADOZ, -dire s'il est opportun de faire retirer de la vente les modèles contrefacteurs de la société BADOZ, -de manière
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