Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8c69ba5988459c4edee
22 mars 2000
22 mars 2000
victime d'une fracture du col du fémur, nécessitait une intervention immédiate, sans rechercher si le médecin appelé par Michel Y... après la chute de sa femme, qui s'était contenté de prescrire une radiographie
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2304015_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
urgences du Groupe hospitalier du Havre et qu'il doit, en plus d'une modification de son traitement habituel, faire pratiquer un bilan sanguin, ces circonstances, pas plus que la prescription de radiographies
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302975_20240227
27 février 2024
27 février 2024
clinique Boyer de Villeneuve-Saint-Georges pour la pose d'une prothèse de sa hanche droite ; - en 2018 il a commencé à ressentir des douleurs qui n'ont cessé de s'accentuer, l'amenant à effectuer une radiographie
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005864
23 mars 2007
23 mars 2007
décision inverse la charge de la preuve, dénature les pièces du dossier et omet de répondre au moyen tiré d'une déficience de son équipement informatique, qui est à l'origine de la perte de clichés radiographiques
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2503126_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
À l’appui de sa requête, Mme A... produit diverses pièces médicales, constituées notamment de lettres de liaison entre médecins, d’IRM, de radiographies ainsi que des échographies.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2504288_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
A... produit de nombreuses pièces médicales, constituées notamment de lettres de liaison, d’un compte rendu de consultation médicale, de radiographies, de comptes rendus d’examens médicaux et d’une IRM
Source officielleMSS 4ème chambre M.TRONEL Nicolas
DTA_2000531_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Après un examen clinique réalisé à 21h05 et révélant notamment une fièvre modérée (37,9 C°) et l'avis d'un rhumatologue qui n'a pas décelé d'épanchement franc sur les radiographies, le service a conclu
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302045_20230828
28 août 2023
28 août 2023
moyen de l'application Telerecours citoyen une décision du 18 avril 2023 du département du Gard lui refusant l'attribution d'une carte mobilité inclusion mention " stationnement " et des examens radiographiques
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405613_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
A... produit de nombreuses pièces médicales, constituées notamment de lettres de liaison, d’un compte rendu de consultation médicale, de radiographies, de comptes rendus d’examens médicaux et d’une IRM
Source officielle3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc311
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le 25 octobre 2013, les radiographies retrouvaient une bascule du bassin à gauche par inégalité de longueur du membre inférieur gauche plus court que celui de droite.
Source officielle1ère Chambre civile
65449cf9c71a6a83181c8d2e
31 octobre 2023
31 octobre 2023
de contrôle après antibiothérapie pendant 10 jours ; La conclusion de ces radiographies est la suivante : - le 19 septembre 2011 : Intérêt de poursuivre les investigations sur le plan pneumologique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110154
7 mars 2018
7 mars 2018
Jean-Noël D..., huissier de justice associé à Avignon, relevant explicitement lors de sa visite de la totalité des locaux du cabinet dentaire de l'appelant, la présence notamment d'un appareil de radiographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200458
30 mars 2017
30 mars 2017
d'un secteur de une à trois dents contigus au cours d'une même séance, tandis que les radiographies complémentaires sont cotées en Z3 ; qu'ainsi c'est à juste titre qu'à l&apos
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200539
3 juin 2021
3 juin 2021
[H] au 26 février 2014, date de la radiographie de l'épaule droite.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103372_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
par ostéosynthèse avec pose d'un fixateur externe ; elle a été victime d'un déplacement de la partie distale du foyer fracturaire, qui n'a pas été diagnostiqué malgré la réalisation d'un contrôle radiographique
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e7f
2 septembre 2022
2 septembre 2022
la prise en charge de la maladie professionnelle coiffe des rotateurs tendinopahie chronique non rompue non calcifiante gauche objectivée par IRM du 22 juin 2018, le radiologue ayant effectué la radiographie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100034
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Jean X... est un professeur de médecine spécialisé dans l'analyse céphalométrique, consistant en une étude des dimensions du crâne et de la face sur des photos, in vivo et sur des radiographies ; que cette
Source officielle5e chambre Pole social
63c79b9fda31367c908eb713
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[E] [T] a été opéré le 10 décembre 2002 d'une fracture du scaphoïde carpien au poignet gauche dont la date de survenue n'a pas pu être précisée avec certitude du fait de la non présentation de radiographie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6274bba22799a9057d5dceff
5 mai 2022
5 mai 2022
Certificats de prolongation d'arrêt de travail du 15/04/2016, du 21/04/2016, du 06/05/2016, du 22/02/2017, du 21/06/2017 et du 21/03/2018 Radiographies du genou gauche du 13/04/2016.
Source officielleServ. contentieux social
69d7e96dcdc6046d47adf50f
8 avril 2026
8 avril 2026
Une radiographie et une échographie complémentaire du 2e doigt de la main droite sont réalisées le 22/10/2021 confortant les données de l'IRM.
Source officiellePage 37 sur 177
CONSULTANT RADIOGRAPHIE NUMERIQUE CND
10/03/2026
Voir →
CONSULTANT RADIOGRAPHIE NUMERIQUE CND
10/06/2025
Voir →
CONSULTANT RADIOGRAPHIE NUMERIQUE CND
30/07/2024
Voir →
RADIOGRAPHIE INDUSTRIELLE
28/06/2020
Voir →
RADIOGRAPHIE INDUSTRIELLE
04/07/2019
Voir →