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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre
659e4a9a553798000884743b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 2 mai 2016, les baux concernant les boutiques Island Way White et Island Way Black ont fait l'objet d'une résiliation décidée d'un commun accord entre la bailleresse et la locataire.
Source officielle2ème chambre
659e4a9e553798000884743d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 2 mai 2016, les baux concernant les boutiques Island Way White et Island Way Black ont fait l'objet d'une résiliation décidée d'un commun accord entre la bailleresse et la locataire.
Source officielleChambre de vacations PC
69eaa0c4cdc6046d47500641
16 avril 2025
16 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 Avril 2025 11ème Chambre N° PCL : 2023J00355 SAS Black and White Boulogne N° RG: 2025L00404 Par jugement en date du 20 AVRIL 2023, le tribunal
Source officielle3ème chambre
DTA_2000941_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la SCI 4 Les Jardins de la Croix Blanche ne peut qu'être rejetée.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2321282_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B... établit qu’il n’a pas été élu député du FIS contrairement à ce qu’affirme la note blanche. D’autre part, si la note blanche indique que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
67ee177351255e24994fc421
2 avril 2025
2 avril 2025
BLACK PEARL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée à l'audience par Me Jean-victor ANNICCHIARICO, avocat au
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:476331.20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Par un arrêté du 25 mars 2016, le maire d'Estrée-Blanche l'a licenciée pour inaptitude physique et radiée des effectifs de la commune à compter du 1er avril 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855fb
13 février 2001
13 février 2001
régulièrement formé par Madame Maggy X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre, section commerce, en date du 28 janvier 1999, dans un litige l'opposant à la société AA Restauration "La Toque Blanche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001991_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
La société BLACK LION BEVERAGES SPAIN S.L exploite un immeuble de bureaux situé 40, boulevard du Parc à Neuilly-sur-Seine.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2510063_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Des pièces, enregistrées le 30 juin 2025, ont été présentées par la société Black Shield Sécurité. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300555
4 mai 2010
4 mai 2010
aux Molettes ou encore Chemin de Combe Forêt appartenant par moitié à la commune de la Chapelle Blanche et par moitié à la commune de Villaroux ; qu'à compter de la parcelle 670 côté les Molettes, de
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504599_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Blacher, premier conseiller, pour exercer les fonctions juridictionnelles régies par les articles L. 921-1 à L. 922-3 et R. 921-1 à R. 922-28 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401502_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
B A, représenté par Me Blache, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302124_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la commune de la Chapelle Blanche Saint Martin.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10787
20 décembre 2023
20 décembre 2023
___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 La société La Maison blanche
Source officielle3ème chambre
DTA_2200083_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
La SCI 4 les Jardins de la Croix blanche et M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104378_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Article 3 :Mme A versera à la SCCV Les Granges by Case Blanche une somme de 1 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604188_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Conformément aux dispositions précitées, les électeurs de la commune de Blacé ont été appelés à élire dix-neuf conseillers municipaux.
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51f9b
24 juin 1992
24 juin 1992
Blanch, conseiller prud'homme ; Attendu que pour écarter l'argumentation de la société Colas qui soutenait s'être désistée de son action devant le bureau de conciliation et concluait à l'irrecevabilité
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2503006_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il soutient que : - l’Abbaye Blanche subit des infiltrations et des foyers de mérule ; - le retard de mise hors d’eau et hors d’air met en danger immédiat des parties classées ; - la requête au fond
Source officiellePage 38 sur 691